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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00248
11 mars 2014
11 mars 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Jean Eugène Borie (la société Borie), qui possède dans le bordelais la propriété
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2604182_20260213
13 février 2026
13 février 2026
», « Excel Lens » ; « Bollaert Boys », « Magic Lens », « Goodboys de Wattrelos », « Mineurs 2 fond », « Red Tigers Lens », « Lens Picardie », « Wolf 2017 », « Artois Lens Boys », « Lensois du Sud », «
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1680077-1769062
30 mai 2006
30 mai 2006
The boy was moved to a substitute family in June 1995. The care order anticipated that the boy would need long term care and it aimed to place him in a substitute family.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300473_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
la société Boyer le lendemain.
Source officielleChambre civile TGI
654b380c56298f8318387d42
31 octobre 2023
31 octobre 2023
de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE CONSTATANT L'INTERRUPTION DE L'INSTANCE N°23/366 DU 31 Octobre 2023 Nous, Patrick CHEVRIER, conseiller de la mise en état ; Assisté de Marina BOYER
Source officielleciv1
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28 mai 1975
28 mai 1975
PAR L'ARTICLE 9 DE LA LOI DU 29 JANVIER 1831 AU CREANCIER DE LA COLLECTIVITE PUBLIQUE ; ATTENDU QUE LES SERVICES DU CONTROLE ECONOMIQUE DE LA CORREZE ONT SAISI DIVERS OBJETS MOBILIERS APPARTENANT A BOYER
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2300348_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
ORDONNE Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin d'opposition à contrainte de la SAS Immobilière Boyer.
Source officiellecomm
61372169cd580146773f38a6
5 mars 1991
5 mars 1991
G..., Floréal C..., demeurant Château de Beau-Rivage, Baurech, Cambes (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit de la société Borie-Manoux
Source officielleciv3
613723f2cd58014677410444
19 février 2002
19 février 2002
1 / la société Entreprise générale Léon Grosse, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Spie Tondella, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / la Société de travaux publics Borie
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2304627_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par l'institut de biotechnologies Jacques Boy au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2412506_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de Mme Boyer est transmis au tribunal administratif de Nîmes.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2413050_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
de l'Etat le versement à Me Borie Belcour de la somme de 1 100 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2501370_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Borie Belcour, avocat de M.
Source officiellecr
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19 octobre 1972
19 octobre 1972
MANAUD ET BOYE, CONSEILLERS ; "ALORS QU'EN L'ABSENCE DU PRESIDENT TITULAIRE, LA COUR DEVAIT ETRE PRESIDEE PAR UN MAGISTRAT SPECIALEMENT DESIGNE PAR ORDONNANCE DU PREMIER PRESIDENT ; QU'A DEFAUT
Source officielle1ère Chambre
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18 juillet 2023
18 juillet 2023
D'APPEL DE NANCY 1ère Chambre ORDONNANCE DE CADUCITE PARTIELLE n° 1673/23 RG N° : N° RG 23/01186 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FF2J APPELANTS : Monsieur [P] [O] Représentant : Me Catherine BOYE-NICOLAS
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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7 avril 2025
7 avril 2025
REFUS DE RELEVÉ CADUCITE DU 07 avril 2025 N° minute : ENTRE : Monsieur [B] [C] demeurant [Adresse 2] ET : La CPAM DE LA LOIRE dont l’adresse est sis [Adresse 1] Nous, Madame Fabienne COGNAT-BOURREE
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2509058_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2509075_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2308218_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
C..., représentés par Me Bour, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 3 février 2023 par lequel le maire de Melun a délivré à M. et Mme E... un permis de construire une maison d’habitation
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509300_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 33 sur 1068