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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
64422a20d2fa6fd0f804069c
20 avril 2023
20 avril 2023
BOLTEAU-SERRE, Président chargé du rapport.
Source officielle6e chambre
6375e50719047edcd18ff170
27 octobre 2022
27 octobre 2022
BOLTEAU-SERRE, Président chargé du rapport.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
627df8520d41e0057d43e386
12 mai 2022
12 mai 2022
2022 tenue en double rapporteur par Catherine Bolteau-Serre et Jean-François Le Pouliquen, après accord des parties et après rapport oral de l'affaire par Jean-François Le Pouliquen.
Source officielleChambre sociale 4-2
6780b7a034dc79f9f0614f56
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BOLTEAU-SERRE, présidente chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Valérie DE
Source officielleChambre sociale 4-2
67932e4220da87ff5e0112c3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
BOLTEAU-SERRE, présidente chargée du rapport.
Source officielle6e chambre
653b5a0f502b828318c4e7e6
26 octobre 2023
26 octobre 2023
BOLTEAU-SERRE, Président chargé du rapport.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6348ff7963d497adffda3feb
13 octobre 2022
13 octobre 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anaïs Millescamps COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Bolteau-Serre, président de chambre Sophie Tuffreau, conseiller Jean-François Le Pouliquen, conseiller
Source officiellePCP JTJ proxi fond
668ed17b2980a82f59d9929d
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Catherine TRONCQUEE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/01842 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4MQ5 N° MINUTE : JUGEMENT rendu
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162cc31fea1086acdbe41c0
17 novembre 2011
17 novembre 2011
APPELANTE Mademoiselle [S] [P] [Adresse 2] [Localité 4] comparante en personne INTIMÉE ASSOCIATION DE MOYENS MALAKOFF MEDERIC (AGGM MEDERIC) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Catherine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6688de05676b73dd81b96ca4
3 juillet 2024
3 juillet 2024
L'attitude de l' employeur a été exempte de bonne foi dans l'exécution de la relation de travail.
Source officielle6e chambre
63ca43489066fd7c90fc296d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielle6e chambre
652f79bab053208318995d03
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielle6e chambre
63b7cded6b63637c907b7e1b
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielle6e chambre
6375e50419047edcd18ff16a
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4412fe25450008314e0c
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielleChambre sociale 4-2
6708c066445a086e2bcee1c5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL
Source officielleChambre sociale 4-2
6789f22ee53fca3659f6727e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL,
Source officielleChambre sociale 4-2
6780b79a34dc79f9f0614f0c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL,
Source officielleChambre sociale 4-2
67f8a22a40b8f5486fedd8cf
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Aurélie PRACHE, présidente, Madame Isabelle CHABAL, conseillère
Source officielleChambre sociale 4-2
671b35c22edfb0b58c05f190
24 octobre 2024
24 octobre 2024
BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL, conseillère, qui en ont délibéré, Greffière lors des débats : Madame Stéphanie HEMERY, Greffière
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