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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2402597_20241112
12 novembre 2024
O R D O N N E : Article 1er : La docteure H G exerçant Institut Gustave Roussy - Bureau 804 - 5ème étage -114 Rue Edouard Vaillant à Villejuif cedex (94805) est désignée pour procéder, en présence de
7ème Chambre
DTA_2403549_20260323
23 mars 2026
et la location d’échafaudages et d’étaiements, a été assujettie à la cotisation foncière des entreprises au titre des années 2015 et 2016 à raison de l’établissement qu’elle exploite au 82 bis, rue Édouard
5ème Chambre
DTA_2500911_20250709
9 juillet 2025
Il ajoute que l'état de santé de son fils nécessite un suivi pluridisciplinaire assuré par le centre hospitalier Edouard Toulouse, trois fois par semaine, en pédopsychiatrie, neuropsychologie et psychomotricité
DTA_2500991_20250709
Elle ajoute que l'état de santé de son fils nécessite un suivi pluridisciplinaire assuré par le centre hospitalier Edouard Toulouse, trois fois par semaine, en pédopsychiatrie, neuropsychologie et psychomotricité
ELOIGNEMENT
DTA_2501118_20250221
21 février 2025
Les médecins assurant le suivi de Mme B à l'hôpital Edouard Herriot (Lyon) précisent toutefois que ces traitements sont " urgents " et " ne [doivent] pas être interrompus ".
Chambre 1
DTA_2500096_20251219
19 décembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que l’arrêté du 30 mai 2024 a été notifié à Mme B... par un pli recommandé à une adresse située avenue Edouard Michelin à Clermont-Ferrand.
Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
DTA_2300016_20230330
30 mars 2023
E A, demeurant 9 rue Edouard Trubert à Nouméa est désigné en qualité d'expert.
4ème chambre
DTA_2300762_20251212
12 décembre 2025
B... s’est vu délivrer le 3 janvier 2017 par le maire d’Ozoir-la-Ferrière un permis de construire à fin d’édification d’un bâtiment de trois logements sur un terrain situé 23 avenue Edouard Gourdon.
2ème chambre
DTA_2301589_20250128
28 janvier 2025
Son commerce est situé à proximité immédiate de la rue Marie Feuillet qui dispose de deux places de stationnement pour personne à mobilité réduite et de la rue Edgard Quinet qui présente une place de stationnement
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2506964_20250505
5 mai 2025
Il est devenu père de deux autres enfants nés en France, Francis et Edward, respectivement en 2004 et 2009, et dont le second, agé de quinze ans, est toujours à sa charge. M.
DTA_2308796_20231027
27 octobre 2023
Mme B, élève au lycée Edgard Quinet dans le 9ème arrondissement de Paris, s'est inscrite à la session 2023 du baccalauréat STMG.
5ème Chambre (JU)
DTA_2405698_20250917
17 septembre 2025
En l’espèce, la commission de médiation a reconnu le caractère urgent et prioritaire de la demande de Mme A... le 15 juin 2022, demeurant alors au 17, rue Edgard Quinet à Saint-Ouen, au motif qu’elle était
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_1816196_20250129
29 janvier 2025
Lacordaire, 89-148, rue de Lourmel, 191-199 rue Saint Charles, 17, rue Varet, 10, rue du Docteur A, 74/76, rue Lecourbe, Square Max Hymans, 85/89, boulevard Pasteur, 189, rue de Vaugirard, 20/22/24, rue Edgard
DTA_2221228_20221020
20 octobre 2022
Enfin, l'utilité de la mesure sollicitée par Mme C n'apparaît pas non plus pleinement établie dès lors que l'opposition du père de l'enfant à la mesure de désinscription d'Edgard de l'école où il est inscrit
8ème chambre
DTA_2304562_20241129
29 novembre 2024
Le 25 janvier 2020, il a subi une transplantation du rein au sein du service de transplantation, néphrologie et immunologie clinique de l'hôpital Edouard Herriot à Lyon.
DTA_2302418_20230727
27 juillet 2023
AX BJ domicilié 27 rue du Clair de Lune à Angouleme (16000) ; * Mme U BJ domiciliée Rue Edouard - Résidene du Champ de Mars - Apt 6 à Angouleme (16000).
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503119_20250708
8 juillet 2025
ORDONNE : Article 1er : Monsieur le professeur E C domicilié 16 avenue de Grande Bretagne 69 006 Lyon et Monsieur le docteur D B domicilié Hôpital Edouard Herriot SAMU du Rhône place d'Arsonval 69437
DTA_2504084_20250428
28 avril 2025
Toutefois, si l'intéressé se prévaut à cet égard de l'accident dont il a été victime en scooter le 13 avril 2025 et verse au débat des documents médicaux relatifs à son suivi au sein de l'hôpital Édouard
Reconduite à la frontière
DTA_2312001_20240125
25 janvier 2024
charge par une équipe pluridisciplinaire et qu'il bénéficie d'une orientation vers une unité localisée pour inclusion scolaire, les éléments du dossier, notamment l'attestation du centre hospitalier Edouard
3ème Chambre
DTA_2304248_20250417
17 avril 2025
ajoutée (TVA), n'a pas reversé le prélèvement à la source du mois de mai 2019 jusqu'à sa cession d'activité et a également omis de payer les taxes foncières et d'habitation sur ses locaux situés au 5 rue Edouard
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