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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c43c
10 octobre 2008
10 octobre 2008
.- PARTIES CIVILES A...Elisabeth épouse B... Demeurant ... appelante et intimée, citée à domicile le 05. 05. 2008 (A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94571
25 avril 2019
25 avril 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officielleChambre 1-1
69c38d9fcdc6046d47dd3a63
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Présidente et Madame Anne DAMPFHOFFER, Magistrate honoraire ayant des fonctions judictionelles chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Elisabeth
Source officielleChambre 1-1
6864c39a9b52144d0e71656d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Présidente et Madame Anne DAMPFHOFFER, Magistrate honoraire ayant des fonctions judictionelles chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Elisabeth
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fda76d65369af01d04ff944
28 juin 2019
28 juin 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre Mme Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8709b
29 juin 2004
29 juin 2004
pouvoir régulier INTIMEE : SOCIÉTÉ SITA MOS représentée par Me FROMENT, avocat au barreau de PARIS PARTIES CONVOQUEES LE : 26 DECEMBRE 2003 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 01 JUIN 2004 Madame Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd9422b
25 octobre 2018
25 octobre 2018
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 15 Février 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 13 SEPTEMBRE 2018, à 14 heures, devant Mme Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd94233
25 octobre 2018
25 octobre 2018
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 11 Janvier 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 13 SEPTEMBRE 2018, à 14 heures, devant Mme Elisabeth
Source officielleciv3
6137227dcd580146773fd9f4
10 octobre 1995
10 octobre 1995
Jean-Louis ZC..., 10 / de Mme Corinne B..., épouse ZC..., demeurant ensemble ... le Bretonneux, 11 / de M.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2117884_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 août 2021 et 17 août 2022, Mme Elisabeth Greffier demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 juin 2021 du recteur
Source officielleChambre 1-8
6719e4d25857dd64cbdaa328
23 octobre 2024
23 octobre 2024
BLEUE C/ Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elisabeth WELLAND Me Isabelle DURAND
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100346
28 mars 2018
28 mars 2018
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007910648
18 décembre 1996
18 décembre 1996
Daniel A..., Mmes Elizabeth C..., Arlette I..., Nadia Z..., MM. Lionel F..., Gilles G..., Jacques H..., Léon Y... et Mme Brigitte N... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb1
2 février 2015
2 février 2015
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert JAOUEN et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrats rapporteurs, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd90596
15 avril 2013
15 avril 2013
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Martine JEAN, magistrat rapporteur, assistée de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier, a tenu seule l'audience au cours de
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04162_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
préfète de la Gironde de procéder à l'instruction de sa demande d'asile ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat le versement à son conseil de la somme de 1 200 euros en application des dispositions combinées
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01183_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Délibéré après l'audience du 31 mai 2022 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, président, Mme Nathalie Gay, première conseillère, Mme Laury Michel, première conseillère, Rendu public par
Source officielle1ère chambre
69e7989acdc6046d47069f6c
7 avril 2026
7 avril 2026
Madame Elisabeth BASTOS, juge commissaire, dans son rapport écrit lu à l'audience, se déclare favorable au renouvellement de la période d'observation malgré une activité et une trésorerie fragile.
Source officielleciv1
60794d089ba5988459c47d8b
3 juillet 2002
3 juillet 2002
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Chantal X... de sa reprise d'instance ; Sur le moyen unique : Attendu que, le 26 novembre 1993, Elisabeth
Source officielleciv1
6137230acd58014677404a41
16 juin 1998
16 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Corinne X..., demeurant chez Mme Elisabeth X..., ..., en cassation
Source officiellePage 33 sur 607