En procédant à l'endossement d'un chèque comportant une signature qui n'était pas conforme à celle du titulaire du compte à créditer, la banque, tenue de vérifier la régularité apparente de l'endos apposé

visible, sensible à la palpation. » - « une cicatrice sur le flanc droit de la pyramide nasale de 1 cm. » - « une cicatrice au niveau de la lèvre supérieure de 1 cm. » - « un petit bourrelet muqueux endo

celui qui la reçoit ; que l'endossement de la traite est valable et doit produire ses effets ; que l'article L.511-10 du même code ne pose une interdiction qu'entre l'endosseur et le bénéficiaire de l'endos

Il a été procédé en urgence à une intervention endo-vasculaire pour mettre en place un capteur de pression intracrânienne. Cette opération a confirmé l'existence d'un petit anévrisme sylvien droit.

plusieurs interventions chirurgicales, dont six interventions de drainage chirurgical entre mai 2022 et juin 2023, et, le 30 août 2023 une reprise chirurgicale avec réouverture péri, orbiculaire par voie endo-nasale

soumettre aux modalités de transport ou aux obligations sanitaires nécessaires à l'exécution d'office d'une décision d'éloignement, alors qu'en raison d'un accident il ne peut être soumis à un test endo-nasal

[M] produit un relevé de comptes à son nom faisant état du débit de ces deux chèques qu'il produit en photocopie mais sans communiquer l'endos.

travaux grands travaux de l'Est" pour les deux autres, avec sur chaque facture la mention "facture soldée" par l'encaissement d'effets dont le montant précisé correspondait aux effets escomptés après endos

domicilié en cette qualité au siège de la société [Adresse 4] [Localité 6] (Slovénie) représentée par Me Pascale HAYS, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et représentée par Maître Florian ENDRÖS

également que lorsque l'enquête était complexe,   la décision portant sur la confiscation pouvait être adoptée successivement, dans un délai d'un an à partir de l'exécution de la saisie («   entro

de ces désordres, et en chiff rer le coût ; - Autoriser, le cas échéant, la requérante à réaliser les travaux d’urgence rendus nécessaires par les désordres constatés, pour le compte qui il apparti endra

Par un mémoire en défense enregistré le 8 février 2023, la SAS Andritz Euroslots, représentée par Me Endrös, déclare ne pas s'opposer à la demande d'expertise sous ses plus expresses protestations et réserves

        SULLA QUESTIONE SE IL RICORSO SIA STATO PROPOSTO ENTRO IL TERMINE 29 .

La mention d'endos porte la date de son apposition, la signature de l'endosseur, le montant de la somme due ou restant due au moment de l'endossement, la désignation de l'endossataire, son acceptation

semi-urgence d’une urétéroscopie pour traiter une colique néphrétique non compliquée, l’absence de préparation de l’uretère par une phase initiale de drainage du haut appareil urinaire droit par une prothèse endo

contre-indiquée et fait suspecter un accouchement difficile (page 9) ; - le compte rendu de l'accouchement fait lors de la consultation post-natale par le docteur X... décrit une déchirure simple ; l'échographie endo-rectale

Marie-Pierre ALIX de la SELARL EARTH AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #L0259 Société GEBERIT Parc Tertiaire Silic 23/25 rue de Villeneuve 94583 RUNGIS CEDEX représentée par Maître Florian ENDROS

Suède (n o 67/04) Les requérants sont Endre Dolhamre, un ressortissant suédois, son épouse, Alma Dolhamre, d’origine libanaise, et leurs trois enfants.