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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722b3cd58014677400536
14 mai 1996
Fernandez, demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 20 mars 1996, où étaient
VENDREDI
69c302b6cdc6046d47d1c1f3
23 janvier 2026
La société BEAUTE CAPILLAIRE ABSAMY SARL, spécialisée dans la vente en magasin de produits capillaires et de produits de beauté, signe un n° 200088050 de location longue durée le 14 mai 2020 d'une durée
Pôle 5 - Chambre 4
64379dee9477fe04f5cc652a
12 avril 2023
Le 29 mai 2017, la société Le jardin de la beauté a formé opposition à cette injonction de payer.
3ème chambre A
62da3e5c2eb797effb0703ca
21 juillet 2022
en demeure du 5 février 2018, - débouté la société Beauté Coiffure de sa demande de restitution des loyers, - constaté que la société Beauté Coiffure tient le matériel objet du contrat à la disposition
Chambre civile Section 2
63cf8472a6687f7c904cba12
18 janvier 2023
Passion beauté à l'égard de la S.A.R.L.
JAF section 3 cab 5
65c3d9e7c432ce7d11a700a4
29 janvier 2024
BERHAULT LE GREFFIER A.
civ3
6137249ccd58014677416ed8
3 novembre 2005
accueillir ces demandes, l'arrêt retient que le bail prévoit que les preneurs ne pourront "exercer dans les lieux loués aucune autre profession que celle de parfumerie avec salon de coiffure, soins de beauté
613722f3cd580146774039ba
17 décembre 1997
X..., engagé comme VRP exclusif le 30 mai 1988 par la société Guinot pour la diffusion de produits de beauté, a été licencié en juin 1992, avec dispense de préavis ; Attendu que pour débouter le salarié
Trib. de Commerce
69ae3c70cdc6046d47ff287d
20 janvier 2025
[W] [S] [H], dirigeant de la société BEAUTE SERVICE COIFFURE ; Condamner solidairement la société BEAUTE SERVICE COIFFURE et M.
Cour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865d7
5 septembre 2002
Les sociétés AU RAYON D'OR, RIVOLI BEAUTE, SONAT BEAUTE et FRAMBIE exploitent chacune, à Paris, des points de vente au détail d'articles de parfumerie sous l'enseigne commune AU RAYON D'OR.
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO10242
12 juin 2012
cassation annexé, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; DECLARE non admis le pourvoi ; Condamne la société Fragrances et beauté
2ème chambre
65aa2f7c009f81000890dc61
18 janvier 2024
Le même jour, la société Lafayette Santé Beauté a payé un acompte de 50% soit 32 230,25 euros TTC.
Chambre 1 A
679c6db45dcac3ba60034f61
27 janvier 2025
SALON BEAUTE [Localité 5], en liquidation judiciaire [Adresse 3] Représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat à la Cour PARTIE INTERVENANTE : S.E.L.A.R.L.
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01140
9 novembre 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société X... cuir et la société du 2 rue de Sault ont consenti à la société Beauté esthétique
1ère chambre
69d9680dcdc6046d47d069fe
7 avril 2026
de la SELARL CONSEIL ASSISTANCE DEFENSE C.A.D., avocats au barreau de NANTES Société CNP ASSURANCES (RCS [Localité 3] 341 737 062) ORDONNANCE DE DESISTEMENT Le 07 Avril 2026, Nous, Géraldine BERHAULT
69d96841cdc6046d47d06e44
avocat au barreau de NANTES Mme [C], [J], [H] [T] veuve [L] Rep/assistant : Me Noémie BROUILLÉ-MAUDET, avocat au barreau de NANTES ORDONNANCE DE DESISTEMENT Le 07 Avril 2026, Nous, Géraldine BERHAULT
Référés civils
69669afccdc6046d472d89d1
12 janvier 2026
Par acte du 27 octobre 2022 la société NDC Beauty a subrogé la société Oulala Quelle Beauté dans ses droits et obligations.
Pôle 6 - Chambre 11
60342a9eff474d1c8fb6d4d5
27 janvier 2017
[R] [Y] en licenciement pour faute grave Condamne la SARL JDL BEAUTE à verser à M.
2ème Chambre
6274bca72799a9057d5dd0ed
3 mai 2022
Le 25 novembre 2019, Mme [J] a interjeté appel de cette décision, en assignant uniquement la société Système beauté, en ce qu'elle l'a condamnée : - à verser à la société Système beauté les sommes de
4ème Chambre
6319870451eeae4f1309d150
30 août 2022
ET AU PRONONCÉ DE L'ARRÊT : Madame Sylvie AHLOUCHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Martine ESCOLANO, président de chambre ASSESSEURS : Madame Sandrine RIBEIRO-FERNANDEZ
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