AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LENS, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Monique Z... veuve C..., demeurant à Glannes, Vitry-le-François

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société JP2 Consultants, société à responsabilité limitée, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette X..., née Y..., demeurant lotissement la Lande, Sainte-Hélène à Castelnau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Le Cottage, dont le siège est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / le Comité d'entreprise du Crédit d'équipement des PME (CEPME), dont le

Denis L..., 4°/ Mme Ginette J..., 5°/ la compagnie d'assurance QBE, représentée par son agent général à Nouméa, la société Johnston, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Lucien, Ernest G..., 2°/ Mme Claudette, Ginette D..., épouse G..., demeurant Le Breuil Pinaud, Champniers (Charente), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1988 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit de : 1°/ Madame Ginette Y..., née B..., demeurant 13, place Chabrel à Villeneuve-lès-Avignon

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvonne Z..., demeurant "Brin d'amour" à Trinité (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1989 par la cour d'appel de Fort-de-France

septembre 2009 par lequel le tribunal administratif de Paris a annulé pour excès de pouvoir la décision du receveur général des finances de Paris en date du 22 avril 2005 rejetant la demande de Mme Ginette

-------------------------- ARRÊT DU : 17 MARS 2008 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 06/06034 Société AGRI-SOL OCCAS SIGLE ASO c/ Madame Ginette

de la SCP SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE D’AVOCATS BLANCHARD - GINTZ - ROCHELET, avocats au barreau de LYON S.A.S.U.

(Côte-d'Or), 4°) de la société Location Elf-France, dont le siège social est ... (Bas-Rhin), 5°) de M.