B..., représentée par Me Fazolo, demande au tribunal : d’annuler la décision du 19 juin 2024 de l’autorité consulaire française à Hanoï (Vietnam) lui refusant la délivrance d’un visa d’entrée et de

#Senatex GmbH mod Finanzamt Hannover-Nord.#Anmodning om præjudiciel afgørelse indgivet af Niedersächsisches Finanzgericht.

Mme C veuve A a été opérée au sein du centre hospitalier de Montauban (Tarn-et-Garonne) le 30 juillet 2015 pour la mise en place d'une prothèse de la hanche droite, à l'occasion de laquelle une fissure

Le descellement de la prothèse fémorale a rendu nécessaire, le 7 avril 2009, la réalisation à l'hôpital Beaujon d'une intervention de reprise de prothèse totale de hanche.

#Sozialgericht Hannover (C-502/01) ir Sozialgericht Aachen (C-31/02) (Vokietija) prašymai priimti prejudicinį sprendimą.

Toutefois, par la suite, il devint toxicomane et en même temps, il subit trois opérations lourdes à sa hanche gauche qui l’obligèrent à se mouvoir avec des béquilles.

    Y a-t-il eu atteinte au droit du requérant au respect de sa vie privée, au sens de l’article 8 § 1 de la Convention à raison de l’article litigieux ( Von   Hannover c.

Norvège , n o 12148/03 , § 38, 4 octobre 2007, et Von   Hannover c.   Allemagne , n o 59320/00, § 50, CEDH 2004 ‑ VI)   ?

X..., chirurgien, a réalisé sur une patiente, le 12 février 1996, un changement de prothèse totale de la hanche et a coté les actes effectués à cette occasion KC 220 + 140/2 + 150/2 ; que la caisse primaire

X..., chirurgien, a réalisé sur une patiente, le 12 février 1996, un changement de prothèse totale de la hanche et a coté les actes effectués à cette occasion KC 220 + 140/2 + 150/2 ; que la caisse primaire

L’accident de trajet, objet du litige, a entraîné des séquelles douloureuses ayant mis fin à sa capacité professionnelle restante, ayant aggravé les conséquences d’une hanche glissante congénitale (grande

#GROFA GmbH contre Hauptzollamt Hannover et X et GoPro Coöperatief UA contre Inspecteur van de Belastingdienst/Douane kantoor Rotterdam Rijnmond.

Les examens radiologiques réalisés ont mis en évidence une ostéonécrose de la tête fémorale droite et l'indication d'arthroplastie totale de hanche droite était posée.

Un compte rendu de consultation établi par le Docteur E... au centre le 21 juin 2006 indique « la hanche est parfaitement souple, la remise en charge s'est passée sans problème particulier.

#Heinrich Bredemeier contra Landwirtschaftskammer Hannover, e Wilhelm Wieggrebe e Irmtraut Bredemeier.#Pedido de decisão prejudicial: Niedersächsisches Oberverwaltungsgericht - Alemanha.

HANOUNE Eric, Président, Mme LECART Emilie, M. SIMBSLER Paul, Assesseurs. Prononcée le 6 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe.

[T] [J] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Michel HARROCH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0311 MINISTÈRE PUBLIC Isabelle MULLER-HEYM, Substitut du Procureur de la République COMPOSITION

société Dubois matériaux, qui a appelé en garantie son propre fournisseur, la société allemande Fulgurit Baustoffe ; que cette dernière a opposé la clause de juridiction en faveur des tribunaux de Hanovre