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1 397 résultats pour « Henri Filet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e84c

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Serge Henry X...

Source officielle

Page 33 sur 70

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200449

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

Henri X..., domicilié [...]                                                          , 6°/ à la société Generali, société anonyme, dont le siège est [...]                        , 7°/ à la société Les

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:1024JUD002250093

Admin. suprême

24 octobre 1996

24 octobre 1996

   Le 7 février 1996, le greffier a reçu des requérants une lettre tendant à ce que leur fille soit entendue par la Cour.

Source officielle
TJ

Service des référés

67eed2b6b848dd6814c5e62a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

vice-présidente adjointe au tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du tribunal, Assistée de Laurence Bouvier, Greffier DEMANDERESSE Madame [W] [E] en sa qualité de tutrice de sa fille

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e1c1

Cassation

20 décembre 1967

20 décembre 1967

DECLARE LE DEMANDEUR COUPABLE D'ESCROQUERIE OU TENTATIVE D'ESCROQUERIE AU PREJUDICE DE DIVERSES COMPAGNIES D'ASSURANCES, AU MOTIF QU'IL AURAIT PRESENTE A DIVERS MEDECINS SPECIALISTES ET EXPERTS, SA BELLE-FILLE

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2210276_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

B C, agissant en sa qualité de représentant légal de sa fille mineure A C, représenté par Me Ferre, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 24 août 2022 et du 9 septembre 2022 par lesquelles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd87540

Appel

10 février 2005

10 février 2005

ordonnance rendue par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AGEN, en date du 02 Mars 2004, enregistrée sous le n 03/01856 D'une part, ET : Monsieur Robert V. représenté par la SCP Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d31

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

; le vendredi soir 21 ou 22 juillet 2010, il est parti chez ses parents en Mayenne afin de pouvoir passer une fin de semaine seul ; le 23 ou le 24 juillet 2010, il a reçu un appel téléphonique de la fille

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fe1d02aa6049b944fc377fd

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

T... était français également et que la fille de celui-ci G... T..., mère de madame E... était française. Qu'une chaîne de filiation continue était donc démontrée.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67f41aa34e0040aa3735de83

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[H] [P], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Laurence HENRY, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [J] [B], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Laurence HENRY, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305294_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

C est scolarisée en petite section de maternelle à l'école Henri Barbusse de cette commune.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500313_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

G, et Henrye Constance F, de nationalité française, née à Brazzaville le 27 décembre 2017 de sa relation avec un ressortissant français, M. A F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af6

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Monsieur Hervé Paul Henri N... né le [...]           à Gosnay de nationalité française [...]                      Monsieur Jean Louis O... né le [...]          

Source officielle
CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e784

Cassation

27 février 1968

27 février 1968

D'AVOIR VOLONTAIREMENT PORTE DES COUPS OU FAIT DES BLESSURES A ANTOINE X..., LESDITS COUPS PORTES OU BLESSURES FAITES SANS INTENTION DE DONNER LA MORT L'AYANT POURTANT OCCASIONNEE; QUE LES FILS ET FILLES

Source officielle
CC

comm

6079d3639ba5988459c58cd8

Cassation

26 avril 1984

26 avril 1984

L'IMMEUBLE DANS LEQUEL LE FONDS EST EXPLOITE ; QU'AU DECES DE MME A..., SA FILLE D'UN PREMIER MARIAGE, (MME E...) EST DEVENUE PROPRIETAIRE DU FONDS DE COMMERCE ET M CHARLES X...

Source officielle
CC

comm

613720e7cd580146773ef59a

Cassation

10 janvier 1989

10 janvier 1989

est à Paris (2e), 7, rue de la Bourse, 17°) Société ALLIANZ, dont le siège est à Paris (16e), 15, avenue de la Grande Armée, 18°) Société C A M A T, dont le siège est à Paris (2e), 9, rue des Filles

Source officielle
CC

civ1

61372202cd580146773f9741

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Ancel, les observations de Me Henry, avocat des consorts A..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b066304ff28fe37e647b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

AFFAIRE : [P] [H] épouse [N] C/ [Adresse 15] Code 88O Majeur handicapé - Contestation d’une décision relative aux cartes Not. aux parties (LR) : CC [P] [H] épouse [N] CC [16] CC Me Henrik

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2310228_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

B C représenté par Me Henry, demande au tribunal : 1°) d'ordonner avant dire droit la communication des documents sur lesquels le préfet a fondé sa décision ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 octobre 2023

Source officielle
CC

cr

6137253ecd5801467741c283

Cassation

17 janvier 1991

17 janvier 1991

Stéphane, La SOCIETE TRANSPORTS REMI HENRY, civilement responsable, L'UNION des ASSURANCES de PARIS, partie i intervenante, 2°) C...

Source officielle