Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2523574_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce et sous réserve que Me Hubert, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93461
1 août 2016
1 août 2016
APPELANTS Monsieur Hubert Charles Joseph X... ... 97150 SAINT-MARTIN Madame Anita Y... épouse X... ... 97150 SAINT-MARTIN SCI PADR Lot. no2- ZAC de BELLEVUE 97150 SAINT-MARTIN Représentés
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:466191.20240802
2 août 2024
2 août 2024
Le désistement de la société Clinique vétérinaire Saint-Hubert est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a92
16 septembre 2014
16 septembre 2014
ENTRE APPELANT : Monsieur Hubert X... ... non comparant ET : Madame Marie Y...veuve X... ...
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01194_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Il a été pris en charge en 1993 à l'âge de dix ans pour un sarcome d'Ewing proximal de l'humérus droit de stade IV avec des métastases pulmonaires.
Source officielleciv2
6079436f9ba5988459c4255e
3 juin 1977
3 juin 1977
FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, DE L'AVOIR CONDAMNEE A VERSER DES DOMMAGES-INTERETS A SIMON ET HUMBERT EN RAISON DE LA PLAINTE PAR ELLE PORTEE DU CHEF DE DOMMAGE VOLONTAIREMENT
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55dd4
9 février 1977
9 février 1977
LAMBERT A PAYER A HUMBERT, VRP MULTICARTES, QU'ELLE AVAIT ENGAGE COMME REPRESENTANT AUPRES DE CERTAINS MAGASINS A GRANDES SURFACES ET DE CERTAINS GROUPEMENTS D'ACHAT, UNE PROVISION DE 165.300 FRANCS CORRESPONDANT
Source officielleciv2
Donne défautc/M. C
61372105cd580146773f0536
11 octobre 1989
11 octobre 1989
Hubert E..., demeurant à Paris (2ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section B), au profit : 1°/ de M.
Source officielleciv1
61372136cd580146773f1eb5
17 juillet 1990
17 juillet 1990
Jean F..., demeurant à Tanaît Genissac Branne (Gironde), président de l'association intercommunale Chasse Alouette Saint-Hubert, 2°) L'Association intercommunale de Chasse Alouette Saint-Hubert, dont
Source officielleciv3
61372357cd580146774088b1
17 novembre 1999
17 novembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP d'architecture Hubert-Gras, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007895638
6 mai 1996
6 mai 1996
Hubert X... demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2428155_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Par un mémoire, enregistré le 22 mars 2025, Mme A, représentée Me Hubert, déclare se désister purement et simplement de sa requête et renoncer à toute action ayant le même objet.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1998:32
16 février 1998
16 février 1998
#Smanor SA, Hubert Ségaud and Monique Ségaud v Commission of the European Communities.#Refusal to initiate infringement proceedings - Action for annulment - Inadmissibility.#Case T-182/97.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04763_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 mai et 3 décembre 2018, et le 12 avril 2019, et un mémoire récapitulatif, enregistré le 11 mai 2019, les sociétés SNC Juin Saint Hubert, SNC Juin Hubert
Source officielle5e Chambre
615e0d7cc25a97f0381f4d8a
12 février 2015
12 février 2015
Jugement rendu le 29 Avril 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 10/03028 Copies exécutoires délivrées à : AARPI SBKG SELAFA HUBERT
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60347
20 mars 2025
20 mars 2025
[G] [C] et de la société Denis Watin-Augouard, Hubert Meunie, Yann Michot et Xavier Grosjean notaires associés, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01655
29 juin 2011
29 juin 2011
X... a été engagé le 1er janvier 1995, en qualité d'opérateur fabrication par la société Sodex Humbert ; qu'en 2006, voulant modifier le régime de fermeture estivale de l'établissement, la société a indiqué
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2685249-2927200
24 mars 2009
24 mars 2009
Elle alléguait devant la Cour que le personnel d’un centre de dégrisement était responsable du décès, le 28 août 1999, de son fils de 25 ans, Hubert Mojsiejew.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6a152b30cdc6046d47f26633
22 mai 2026
22 mai 2026
L'humeur est dépressive, marquée par un vécu de culpabilité concernant son chat.
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919c5
5 juin 2014
5 juin 2014
Hubert Gérard X... né le 26 Octobre 1965 à PONDICHERY (INDE) demeurant...-98800 NOUMEA Représenté par Me Caroline MASCARENC DE RAISSAC de la SELARL REUTER-DE RAISSAC, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ
Source officiellePage 33 sur 808