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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
696a1ab0cdc6046d4782490d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[T] [R] qui a prêté serment le 2 décembre 2020, a exercé depuis juillet 2020 en qualité de juriste puis d'avocat collaborateur en droit des baux commerciaux au sein de la société Jacquin-Mariani et associés
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85057
11 septembre 2000
11 septembre 2000
Roger et de FARGET Jacqueline, de nationalité française, marié Demeurant 8 rue Bouflers - 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE Prévenu, appelant, libre assisté de Maître BANCHEREAU Olivier substituant Maître LENOIR
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8505d
11 septembre 2000
11 septembre 2000
Roger et de FARGET Jacqueline, de nationalité française, marié Demeurant xxxxxxxxxxxxxxxx 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE Prévenu, appelant, libre assisté de Maître BANCHEREAU Olivier substituant Maître LENOIR
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89739
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Corn Mousterlin 29170 FOUESNANT représenté par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me CAMPS, avocat Monsieur Stéphane Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b196
4 mars 2008
4 mars 2008
composée de : Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président Madame Dominique ROSENTHAL-ROLLAND, Conseiller Mme Brigitte CHOKRON, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Jacqueline
Source officielle6ème chambre
DTA_1905736_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 2 décembre 2019 et 2 novembre 2020, la commune de Lucéram et le syndicat intercommunal de Levens Contes, l'Escarène
Source officiellecr
6137256bcd5801467741d926
20 mars 1996
20 mars 1996
et de méthodologie préconisées par le constructeur; que Philippe C... n'a été en mesure de produire des factures de réparations et de fournitures de pièces que pour des montants minimes au regard du coût
Source officielleCHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69caffd3cdc6046d478f715f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[D] Maître, [L], [T] DEFENDEUR (s):, [Adresse 3] REPRESENTANT (s) : Maître, [U], [K] DEBATS A L'AUDIENCE DU 05/05/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame Carole JACQUIN-GRANGER
Source officielleService des référés
668839de342d338c20d31377
3 juillet 2024
3 juillet 2024
DEMANDERESSE Madame [C] [I] [Adresse 4] [Localité 11] représentée par Maître André JACQUIN de la SELAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0428 DEFENDERESSES La S.A.
Source officielle10e Chambre
615e0e31c25a97f0381f5334
11 décembre 2014
11 décembre 2014
La Cour était composée de : Madame Christiane BELIERES, Présidente Mme Jacqueline FAURE, Conseiller Madame Lise LEROY-GISSINGER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e7a4e3033cf481c39a2bd4
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Adresse 2] [Localité 1] représenté par la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocats au barreau de LYON, DÉFENDERESSE Société [13], Siège social : [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jacqueline
Source officielleREFERES 2ème Section
661d6c1b082b40ce99b63cf6
15 avril 2024
15 avril 2024
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Charlène PALISSE, Greffière.
Source officielle1ère Chambre civile
679336b2cc9763289b725128
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6349004963d497adffda423e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente, rédactrice Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
600fedad082dabad4041cc5f
20 janvier 2021
20 janvier 2021
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Pascale MARTIN, présidente Monsieur Benoît DEVIGNOT, conseiller Madame Corinne JACQUEMIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdababc7979bb4c0a4313da
29 mai 2019
29 mai 2019
Monsieur [P] [N] [Adresse 4] représenté par Me Latifa MASKROT EL IDRISSI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0025 SAS ALYZIA [Adresse 3] N° SIREN : 484 821 236 représentée par Me Cédric JACQUELET
Source officielle1ère Chambre civile
68fb978511af6ba0065f4252
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Sur le coût des frais d'avocat, ils soulignent que M. [U] forme une demande supplémentaire qui est donc nouvelle.
Source officielle1ère Chambre civile
65aa21b6a34ad10008581825
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officielle10e Chambre
61628873dafa129e399518e3
10 avril 2013
10 avril 2013
La Cour était composée de : Madame Christiane BELIERES, Présidente Mme Jacqueline FAURE, Conseiller Madame Corinne DESJARDINS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a993
20 juin 2007
20 juin 2007
jugement rendu le 16 Novembre 1999 par le Tribunal de Grande Instance de Paris - RG no 97/1866 DEMANDERESSE et DEFENDERESSE A LA SAISINE APPELANTE et INTIMEE Mademoiselle Valérie Isabelle Jacqueline
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