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2 329 résultats pour « Jacques Lefaure »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300050

Cassation

11 janvier 2011

11 janvier 2011

mille six cent soixante cinq euros et cinquante cinq centimes), Madame Catherine B... épouse C... la somme de 25. 928, 07 € (vingt cinq mille neuf cent vingt huit euros et sept centimes), les époux Jacques

Source officielle

Page 33 sur 117

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Journal officiel
Radiations

, LEFAURE, Alain, Henri, Jacques

SIREN 423638709GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

25/05/2021

Voir →

Créations

LEFAURE, Alain, Henri, Jacques

SIREN 423638709GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

04/05/2021

Voir →

CC

civ3

61372255cd580146773fc1cb

Cassation

20 décembre 1994

20 décembre 1994

Jacques A..., 2 / Mme Denise X..., épouse de M. Jacques A..., demeurant tous deux ...

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413286

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Thierry Brunori, demeurant 8, rue des Maçons, 36130 Déols, 2 / Mme Françoise Lemaire, épouse Berrier, 3 / Mme Anne-Marie Granet, épouse Bigault, 4 / Mme Joëlle, Renée Simonka, épouse Brunori,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd60

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Philippe Paul Jacques Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9091d

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

Julio Y... ... 20137 PORTO VECCHIO ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA SA AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal 313 Terrasse de

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201975_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

la SCI Ti Lannic le 26 juillet 2021 en vue de la modification de façades, de l'exécution d'une démolition et de la création d'une piscine sur la parcelle cadastrée section AH n° 287 située 7 impasse Jacques

Source officielle
CC

civ1

à caractère indemnitaire prononcéesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2014:C100666

Cassation

4 juin 2014

4 juin 2014

Jean-Jacques Z...porte des appréciations sur le comportement du prévenu, M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

63d4ccd692a57405de3316bd

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

et l'autre sur une lecture dite littérale, retenant la lecture comptable et conclut à : - une trésorerie générée par l'activité des cédants au 31 août 2012 de 166.068 euros, - un montant de dividendes

Source officielle
CE

SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008239431

Admin. suprême

1 février 2006

1 février 2006

Jacques-Henri Stahl, Commissaire du gouvernement ; Considérant, d'une part, qu'en vertu du huitième alinéa de l'article 74 de la Constitution, la loi organique peut déterminer, pour les collectivités

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0bf

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Jacques FOUASSE, conseiller chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1a8

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Jacques FOUASSE, conseiller chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

633e6fd0f8faf13e2e973c7c

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

BASTIA substitué par Me Thomas GOUBET, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 9 juin 2022, devant la cour composée de : Jean-Jacques

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

660f94e9a40f8b0008cb7293

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Christine DEFOY, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60371a148c6ea5b466d8a24b

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

de la SELURL Mc NICHOLAS LEFEVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0437 INTIME Monsieur [F] [O] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Denis TALON, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:467991.20231201

Admin. suprême

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3d3

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

En décembre 2005, le Directeur Général du Groupe CENTRE- LAIT (Monsieur Jacques A...) est désigné en qualité de Directeur Général délégué de la société Les Eleveurs du Pays Vert (E. P. V.).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd9396e

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

Représentant : Me Jacques BELOT de la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame Mariam X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908bf

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

né le 01 Octobre 1983 à Douar Ifallassen (Maroc) ... 35050 TAZA (Maroc) assisté de Me Jacques MERMET, avocat au barreau de BASTIA M. Widyane Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c3c

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

COMPAGNIE IMMOBILIERE DE LA MADELEINE CIM devenue SELARL EMJ, domiciliée en cette qualité au siège social 58 boulevard Sébastopol 75003 PARIS représentée par la SELARL PELLERIN-de MARIA-GUERRE (Me Jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b53cfcdc6046d47a0669d

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La lecture des échanges entre Mme [W] et M.

Source officielle