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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722bdcd58014677400e08
30 janvier 1997
James X..., "James parfums", domicilié ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 4 décembre
8 SS
CETAT:CETATEXT000007850947
14 novembre 1994
James POWELL et Mlle Haidiya POWELL, demeurant "Les Fontaines" à Ferrières-en-Gâtinais (45210) ; M.
Cour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916af
2 juin 2014
James X..., Mme Angéla Y...
6079b2079ba5988459c55426
1 mars 1973
PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DIT QU'ELLE ETAIT TENUE D'AFFILIER AU REGIME GENERAL DE SECURITE SOCIALE ALEXINE ET JAMES
Référés
675a130d3bace64ddb46be22
11 octobre 2024
N° RG 24/01346 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TB7P MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01346 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TB7P NAC: 74A FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELARL DUCAP, à la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
civ1
61372273cd580146773fd252
16 mai 1995
montant correspondant aux 10 % du prix stipulé ; qu'invitée à régulariser cette vente le 23 novembre en l'étude de ce notaire, Mme de Y... s'y est refusée ; que le 18 janvier 1990 la société Jammes-Riu
6253cceebd3db21cbdd91be2
31 octobre 2014
RG N : 13/ 01310 AFFAIRE : James Z..., Jeanne Y...épouse Z...
2ème chambre, JU
DTA_2301800_20260106
6 janvier 2026
A... au paiement de la somme de 9 000 euros correspondant aux coûts afférents à l’enlèvement d’office des bateaux « James Francis » et « Captain Barnaby » hors du domaine public fluvial ; 5°) condamne
Eloignement 72 heures
DTA_2306598_20231205
5 décembre 2023
Pinturault, - et les observations de Me Jammes, représentant M.
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019159525
27 juin 2008
Jamel C», alors que Mme B avait écrit le 4 février 2004 au préfet pour lui demander un titre de séjour en précisant qu'elle habitait chez son fils Jamel D; que le pli a été retourné à la préfecture avec
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0420JUD001432788
20 avril 1993
Young, James et Webster. Principaux arguments invoqués par elle: M.
2ème CHAMBRE CIVILE
66216056c8ec436236de97f8
18 avril 2024
[P], [Y] [Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe
CH ECOCOM General
686c0bd2dd7001754d61a742
7 juillet 2025
A assisté aux débats : Madame TOUATI Séria, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT : Monsieur JAMET Eric, Vice-Président ASSESSEURS : Madame MACOUIN Servane, Vice-Présidente
686c0bd3dd7001754d61a767
6253cd0bbd3db21cbdd921f8
31 mars 2015
RG N : 14/ 00322 AFFAIRE : James X..., Jeanne Y... épouse X...
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1986:0512DEC000961881
12 mai 1986
1986 to invite the applicant, pursuant to Rule 42 para. 2(a) of its Rules of Procedure, to inform it whether he proposed to pursue his application in view of the judgment of the Court in the case of James
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007946427
30 juillet 1997
James X..., demeurant ... ; la SOCIETE NOUVELLE ETUDE BERRY et M.
Chambre 3-1
6628a16fb2cb67000826a461
23 avril 2024
BSD Intimée la SEP GABORIT - SAMMOUR [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, Présidente, assistée de Marielle JAMET
65cdb96f2425a700082583d1
16 janvier 2024
Me Jean de dieu MBA NZE [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, présidente, assistée de Marielle JAMET
6079434e9ba5988459c41ead
14 janvier 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1984 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER JAMET AU PAIEMENT A HAELEWYN D'UNE COMMISSION DE 8 200 FRANCS QU'IL S'ETAIT ENGAGE A LUI VERSER EN REMUNERATION DE
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