CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 388 résultats pour « Jean Pierre ANTOINE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725c3cd58014677420588

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 1998, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007895302

Admin. suprême

13 novembre 1996

13 novembre 1996

Jean-Pierre B..., Mme Jacqueline C..., M. Michel D..., Mme Yvette F..., M. Gérard G..., Mme Sylvie I..., MM.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007934482

Admin. suprême

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Antoine C..., demeurant 25, square Jean Morlet à Morsang-sur-Orge (91390) ; M.

Source officielle
CC

civ2

6137221acd580146773fa44d

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

Jean-Pierre Y..., demeurant et domicilié chez ses parents à Pietraserena (Haute-Corse), 5 ) Mlle Pascale D..., demeurant et domiciliée à Pietraserena (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu

Source officielle
CC

soc

Cour de Cassation et de me représenter dans la procédurec/M. Y

6137230fcd58014677404e01

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Jean-Pierre Y..., demeurant tous deux ..., 3°/ de M. Bernard Y..., demeurant ..., 4°/ de Mme Fernande Y..., demeurant ..., 5°/ de Mlle Louisette Y..., demeurant ..., 6°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613720e6cd580146773ef4ef

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Jules Pierre, 4°) Monsieur XA... Patrick, 5°) Madame T... Marie épouse XW..., 6°) Monsieur A... Jean-Pierre, 7°) Madame O... Guylène épouse XE..., 8°) Monsieur XD...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6c8

Appel

9 février 2011

9 février 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CC

soc

61372315cd58014677405304

Cassation

7 mai 1998

7 mai 1998

Antoine XW..., demeurant ..., lotissement Les Collines II, 20600 Furiani, 13°/ de M. Lucien R..., demeurant ..., 14°/ de M. Jean-Pierre S..., demeurant ..., 15°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90288

Appel

13 février 2013

13 février 2013

Y... et Marie-Jeanne Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9a0

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

M) Prise en la personne de son représentant légal Rue Nicolas Appert 83086 TOULON CEDEX 09 représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Pascale

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022973509

Admin. suprême

29 octobre 2010

29 octobre 2010

Antoine A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913a0

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

Antoine X...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008015119

Admin. suprême

18 décembre 1998

18 décembre 1998

Jean Y..., de M. José L..., de M. Paul J..., de M. Pierre-Philippe C... et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M. Emile O..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915ae

Appel

19 mai 2014

19 mai 2014

A l'audience de plaidoirie du 17 Mars 2014, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de

Source officielle
CC

civ2

61372144cd580146773f262d

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

U..., Antoine Y..., 3°) Mme Marie X..., épouse D..., 4°) Mlle Frédérique Z..., 5°) M. Pierre, Paul B..., 6°) M. René C..., 7°) M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008200997

Admin. suprême

2 février 2004

2 février 2004

Pierre AI, à M. Alain J, à Mme Irène Y, à M. Joseph AJ, à Mme Agnès AC, à M. Alexandre AC, à Mme Gwendoline AC, à M. Jean-Marie AC, à M. Jean-Marc B, à M. Philippe Q, à Mme Cécile AB, à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d76a

Appel

16 février 2011

16 février 2011

L BOUCHERIE CHARCUTERIE LES PALMIERS Prise en la personne de son représentant légal en exercice Chez Monsieur Jean Pierre A... ... 20150 PORTO représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d2c

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

né le 24 Mars 1957 à Ajaccio ... 20166 PORTICCIO ayant pour avocat Me Antoine VINIER ORSETTI de l'Association SOLLACARO ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd92396

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Paul X..., né le 9 février 1864 à Sotta est décédé le 8 mars 1909 à Sotta laissant 4 enfants pour lui succéder : - Pierre, décédé le 22 janvier 1982 et aux droits duquel viennent ses deux enfants : Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6be

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

, avocat au barreau de BASTIA Maître Jean-Pierre X...

Source officielle

Page 33 sur 220

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC430 résultats

Journal officiel
Créations

WIRENIUS, Pierre, Antoine, Jean, Quentin

SIREN 108806167Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

31/08/2026

Voir →

Créations

GRÉBERT, Antoine, Jean-Pierre, Daniel

SIREN 941767220Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

25/08/2026

Voir →

Créations

BORIE, Antoine, Dominique, Jean-Pierre

SIREN 108686965Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

18/08/2026

Voir →

Radiations

GREBERT, Antoine, Jean-Pierre, Daniel, GREBERT

SIREN 941767220Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

18/08/2026

Voir →

Radiations

CHAPUS, Antoine, Didier, Jean-Pierre, CHAPUS

SIREN 101069748Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

13/08/2026

Voir →