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16 105 résultats pour « Jean- Jacques LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Rosy A

613725b2cd5801467741fd93

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 7 novembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre Rosy A..., épouse B..., Jean-Jacques XC..

Source officielle

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CA

Se. référés

665eae9eb5277b0008894391

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

BALINCOURT COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU NEUF JANVIER DEUX-MILLE-VINGT-QUATRE Audience publique tenue par Jean-Jacques

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6866f25ad33109fd079b7a43

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jacques Antoine Gau - Les Jardins du Consul - porte 5 - 38500 Voiron, ainsi qu’un garage porte n°37 situé place Jean Jacques Antoine Gau 38500 VOIRON.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100208

Cassation

15 février 2012

15 février 2012

. ; AUX MOTIFS QUE « sur la demande principale en divorce ; qu'au soutien de sa demande en divorce Jean-Jacques Y... a essentiellement reproché à son épouse de l'avoir évincé du domicile conjugal avec

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2510018_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

, en sa qualité d’agente contractuelle ayant exercé des fonctions d’accompagnant des élèves en situation de handicap (AESH) au sein du PIAL Eugénie Cotton, affectées à l’école primaire et au collège Jean-Jacques

Source officielle
CC

cr

61372611cd58014677422b66

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

F..., et Jean-Jacques A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e40b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie-Jeanne B... épouse X...

Source officielle
CC

civ3

61372175cd580146773f3e94

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

Bernard, Henri X..., demeurant, Le Pian Medoc (Gironde), rue Jean-Jacque Rousseau, 2°) Mme Françoise Y... épouse de M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008003662

Admin. suprême

4 mai 1998

4 mai 1998

Jean-Jacques LOHEAC, demeurant au lieu-dit "Kerdanno" à Saint-Jean-du-Doigt (29630) ; l'ASSOCIATION DES PRODUCTEURS VENDEURS DE FRUITS ET LEGUMES DU FINISTERE, M. DIVERES et M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007810580

Admin. suprême

8 juillet 1992

8 juillet 1992

Jean-Jacques X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007806264

Admin. suprême

13 janvier 1992

13 janvier 1992

Jean-Jacques X..., demeurant ..., M. Y..., demeurant à la même adresse et M. B..., demeurant également à la même adresse ; MM.

Source officielle
CC

soc

6079b0c19ba5988459c4feff

Cassation

11 février 1981

11 février 1981

ET DE SERVICES INDUSTRIELS, DITE SOTRASI, REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE L'UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FORCE-OUVRIERE DE LA MOSELLE ETAIT FONDEE A DESIGNER, LE 27 JUIN 1980, JEAN-JACQUES

Source officielle
CC

civ3

61372154cd580146773f2dc8

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Jean-Jacques Y..., demeurant à Kilstett (Bas-Rhin), ..., 2°/ Mme Marie-Claude X..., demeurant à Niederschaeffolsheim, Haguenau (Bas-Rhin), ..., 3°/ M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

697b0713cdc6046d4711e3a3

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Jean-Jacques FRION, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

627f48f5551627057d32e188

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

U] [C] Représentant : Me Eric LEBIHAN de la SAS G&P LEGAL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTS Madame [K] [M] [J] Monsieur [N] [J] Représentant : Me Jean

Source officielle
CC

civ1

6079432d9ba5988459c416ec

Cassation

7 juin 1974

7 juin 1974

LUCIEN, ANATOLE, JEAN-JACQUES ET FELICIE, EPOUSE X... ; QUE, SUIVANT ACTE DU 15 AVRIL 1954, VEUVE ALFRED Y... A FAIT DONATION A SON A...

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007888985

Admin. suprême

12 janvier 1996

12 janvier 1996

Jean-Jacques X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423c17

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt n° 273 de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 17 mai 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean-Jacques Y... et d'Annie Z...

Source officielle
CC

civ3

613720fccd580146773f00c3

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Jacques Z..., demeurant à Paris (13ème), ..., en cassation

Source officielle
CC

soc

61372294cd580146773feb77

Cassation

29 novembre 1995

29 novembre 1995

Jean-Jacques X..., demeurant ..., 17600 Médis, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1994 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de l'Union des assurances de Paris (UAP), dont

Source officielle