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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab6a
20 février 2008
20 février 2008
Joseph X... C/ S.A.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01842
23 septembre 2009
23 septembre 2009
suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 17 octobre 2007), que Mme X... a été engagée sans détermination de durée, le 4 novembre 1982, en qualité de secrétaire, par la clinique Saint Joseph
Source officiellecr
613725c1cd58014677420479
16 juillet 1999
16 juillet 1999
Joseph, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 12 mars 1999, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'escroqueries et abus de vulnérabilité
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:470927.20240214
14 février 2024
14 février 2024
Vu la procédure suivante : La SARL A Joseph Gioffredo a demandé au tribunal administratif de Nice de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés auxquelles elle a été
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2407247_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
justice administrative, de désigner un expert aux fins de se prononcer sur la qualité des soins qui lui ont été dispensés à l'occasion de l'intervention pratiquée le 7 septembre 2023 à l'hôpital Saint Joseph
Source officiellesoc
6079b0ad9ba5988459c4f5c1
8 juin 1978
8 juin 1978
QUI REJOIGNAIT, A VELOMOTEUR, SON PERE JOSEPH Y... QUI L'EMPLOYAIT EN QUALITE D'AIDE FAMILIAL A RENVERSE ET BLESSE MORTELLEMENT X...
Source officielleChambre 4-7
6a22687fcdc6046d4739b208
22 mai 2026
22 mai 2026
Rôle N° RG 23/10800 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLYYC Société [1]* C/ [I] [G] [J] [H] S.A. [2] Copie exécutoire délivrée le : 22 Mai 2026 à : SCP PAUL ET JOSEPH
Source officielleChambre 4-7
6a226882cdc6046d4739b257
22 mai 2026
22 mai 2026
Rôle N° RG 23/10799 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLYYA Société [1]* C/ [C] [S] [E] [L] S.A. [2] Copie exécutoire délivrée le : 22 Mai 2026 à : SCP PAUL ET JOSEPH
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00217
13 février 2019
13 février 2019
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Fondation Hôpital Saint-Joseph
Source officielleciv3
6137225acd580146773fc45e
22 novembre 1994
22 novembre 1994
X..., Léon, Joseph Z..., demeurant ...
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301001_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Dans ces conditions, il y a lieu d'enjoindre à Mmes B, Joseph, Juste, Alexander, Evens, Jean Louis, Antoine, Jacques, Chery, Bellegarde, Perrelus, Prosper, Joseph et Cecilien, puis à MM.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100543
11 mai 2012
11 mai 2012
Joseph X..., né le 9 novembre 1952 à Saint-Louis (Sénégal), a, par acte du 14 août 2006, assigné le procureur de la République devant le tribunal de grande instance de Nanterre pour voir dire qu'il était
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300625
18 mai 2010
18 mai 2010
PREMIER MOYEN DE CASSATION : Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR dit que le chemin dit de Saint-Joseph était un chemin rural communal dépendant de la commune de Signes ; AUX MOTIFS
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b971
20 mai 2008
20 mai 2008
Joseph Y... procède de la faute inexcusable de son employeur, la Manufacture MICHELIN ; - fixé au maximum la rente de Monsieur Joseph Y... du 13 juin 2003 au 2 décembre 2003 ; - fixé au maximum la
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89207
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Joseph X... et la M.A.T.M.U.T. soulèvent à titre principal la nullité du rapport d'expertise de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd45
6 mai 2008
6 mai 2008
assignée à personne n'ayant pas constitué avoué Monsieur Joseph Y... né le 08 Novembre 1940 à CAZERES (31220) ...
Source officielle2ème chambre
DTA_2300567_20250220
20 février 2025
20 février 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de Saint-Joseph est rejetée.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65b8a284ca0c5f0008399176
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par déclaration reçue le 29 septembre 2022, l'association MAISON SAINT JOSEPH a formé appel de la décision.
Source officielleciv1
61372467cd580146774153c5
25 mai 2005
25 mai 2005
Joseph X...
Source officielleChambre 2-4
68f86a279229a3a8e47fcd63
21 octobre 2025
21 octobre 2025
ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.
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