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57 331 résultats pour « Juliette Barré »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2004947_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 1er juillet 2020, le 8 septembre 2020 et le 13 octobre 2020, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1900334_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Cette solution impliquait également l'utilisation de moyens de levage desdits colis sur les trois appuis depuis les barges.

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b1269bcdc6046d473f83bb

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

* Réserve 153: gâche de serrure d'une cellule bloquée, transmise le 25 septembre 2019. 1-1/Les barres palpeuses La société SOGEA ATLANTIQUE BTP persiste à invoquer que la pose des barres palpeuses,

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

6a1dd32fcdc6046d47bf8591

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

soin au moment de la demande que les difficultés rencontrées étaient temporaires, soit d’une durée inférieure à un an. 2- Procédure : Par courrier remis en main propre au secrétariat-greffe le 7 juillet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c247

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

INTIMEE : ASSOCIATION LA MARTINGALE dont le siège social est Route Nationale 1- La Jaille 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me Florence BARRE-AUJOULAT (TOQUE 1), avocat au barreau de GUADELOUPE

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a40be6cdc6046d47208fde

Commerce

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Par citation délivrée le 15 juillet 2025, la société CDB a cité devant le tribunal de commerce de [Q], la société AMANON pour l'entendre : Vu les articles 1103 du Code Civile, Vu l'article L.441-10 du

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9b42acdc6046d47a57e41

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

R D O N N A N C E La société ATLANTIQUE RH SAS a adressé à Monsieur [W] [V] deux factures en date du 31 juillet 2025 et 31 août 2025 pour les sommes de 15.606,97€ et 12.867,16€ au titre de divers contrats

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69d8a390cdc6046d47bd4cd6

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES BAIE AZUR C/ [Y] [Q] [B] [Q] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe NANI Décision déférée à la

Source officielle
TCOM

5ème chambre

6a1849adcdc6046d473d248c

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Par conclusions n°1 déposées à la barre le 7 novembre 2025, BPI demande à ce tribunal de : Débouter la SCP B.T.S.G, prise en la personne de Maître [K] [M], la SELARL EL BAZE [L], prise en la personne

Source officielle
CC

civ3

613723d3cd5801467740eaa3

Cassation

27 février 2002

27 février 2002

, à la rédaction préalable d'un cahier des charges ; de sorte qu'en prononçant la nullité de la vente aux enchères publiques pour cette raison, la cour d'appel a violé l'article 412 de la loi du 24 juillet

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007837048

Admin. suprême

4 novembre 1994

4 novembre 1994

enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 27 août 1992 et 28 décembre 1992, présentés pour l'ASSOCIATION POUR LA DEFENSE ET LA PROTECTION DES RIVERAINS DE LA FUTURE DEVIATION DE LA BARRE

Source officielle
CC

civ2

61372360cd58014677408f50

Cassation

9 décembre 1999

9 décembre 1999

5 juillet 1985 ; alors d'autre part que M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6545ee2f4ac6088318da119d

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

La société expose que le 16 juillet 208, un défaut d'alignement de barre est apparu sur la 2ème zone du centre d'usinage, ce qui aurait dû amener M.

Source officielle
CC

soc

613721becd580146773f6ca5

Cassation

15 octobre 1992

15 octobre 1992

(Loire-Atlantique) ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 9 juillet 1992, où étaient présents

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300641

Cassation

21 mai 2014

21 mai 2014

pris en ses première et troisième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 13 décembre 2012), que par acte du 14 janvier 2000, après résiliation anticipée d'un bail précédent, la SCI de la Barre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301060

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Biopole Antilles, société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 24 juillet

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00280

Cassation

13 mars 2012

13 mars 2012

(l'acheteur) a acquis de la société AVL (le vendeur) une moissonneuse-batteuse de marque Massey-Ferguson et une barre de coupe repliable de marque Geringhoff pour une somme globale ; qu'ayant constaté

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a92209cdc6046d47903705

Commerce

9 mai 2025

9 mai 2025

Cette cession de créance au profit de la société KEGON est immédiatement signifiée par lettre recommandée à la société TEAM FEDERATION SAS le 4 juillet 2023.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1321

Admin. suprême

25 août 2009

25 août 2009

Carlo Giuliani fut mortellement blessé par une balle en plein visage. Tentant de dégager le véhicule, le conducteur roula deux fois sur le corps inanimé du jeune homme.

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a11673ecdc6046d47a97216

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Par acte d'engagement signé le 7 juillet 2022, elle s'est vu confier par la société LA RESIDENCE DE LONGCHAMPS SARL la réalisation du lot enduit d'un marché de travaux à un prix global et forfaitaire d'un

Source officielle

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