CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

11 670 résultats pour « LEFEBVRE Vu »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2400420_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 janvier 2024, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400525_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 8 février 2024 le magistrat désigné du tribunal administratif de Nancy a transmis au tribunal administratif d’Orléans en application des articles R

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2308457_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 décembre 2023, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403059_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 20 juillet 2024, le 2 août 2024 et le 15 septembre 2025, Mme B...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403231_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402416_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et une pièce complémentaire enregistrées le 14 juin 2024 et le 19 juin 2024, M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405776_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Vu : - la requête en annulation enregistrée sous le n° 2405775 ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405844_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er août 2024, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403889_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 septembre 2024, M. B...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404014_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 septembre 2024 et des pièces enregistrées le 20 janvier 2026, M. C...

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2501465_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 février 2025, M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2604211_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 avril 2026, M. B...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301084_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 4 avril et 3 mai 2023, M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_19PA00733_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SA Lefevre et la SAS Pradeau Morin, se présentant comme agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de membre du groupement

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202896_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 août 2022, M.

Source officielle
CC

civ3

6137231acd58014677405761

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

C..., E..., B... de Marien et de la Mutuelle des architectes français (MAF), de Me Pradon, avocat de la société Jean Lefebvre, de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de la Caisse d'assurances mutuelle du

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302444_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 juin 2023, M. A...

Source officielle
CC

civ3

613723becd5801467740d920

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

pourvoi formé par la société Gestaful, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit : 1 / de la société Lefèvre

Source officielle
CC

civ2

61372471cd5801467741589e

Cassation

15 février 2005

15 février 2005

a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à la suite d'un contrôle concernant la période du 1er janvier 1998 au 31 décembre 2000, l'URSSAF de la Haute-Vienne a notifié à la société Entreprise Jean Lefebvre

Source officielle
CC

civ3

613721dacd580146773f820b

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

Lefebvre J... E..., 28) M. Luc N..., demeurant ... (15e), 38) M. Hubert N..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 48) M.

Source officielle

Page 33 sur 584

← PrécédentSuivant →