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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

6868b6b82f06adf21413c3ab

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 24/06450 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNBUM Ordonnance n° 2025/M222 Monsieur [I] [C] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6864c3999b52144d0e716561

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Appelante Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 5] représenté par son syndic en exercice la SARL DAMONTE IMMOBILIER représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0420DEC003442297

Admin. suprême

20 avril 1999

20 avril 1999

Maria Augusta Ferreira MONTEIRO, née en 1954, résidant à Aveiro   44. Fernanda Augusta P. Monteiro SILVA, née en 1957, résidant à Cacia   45. Maria de Fátima Marinho T.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6813035d6a331c9f4ab39aca

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

[Y] [H] [O] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur [Z] [I] [O] agissant ès qualités d'ayant droit de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510207_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Délibéré après l'audience du 20 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2513940_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 24 novembre 2025 : - le rapport de Mme Monteiro, magistrate désignée ; - et les observations de M. A..., requérant et Mme D..., sa compagne.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2606194_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 12 mai 2026 : - le rapport de Mme Monteiro, magistrate désignée ; - les observations de Me Beaud, avocate représentant M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162887bdafa129e399519b2

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

Juillet 2011 par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY section commerce RG n° 10/00530 APPELANT Monsieur [D] [N] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400884_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Monteiro, première conseillère, – les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91976

Appel

24 juillet 2014

24 juillet 2014

.-87250 MORTEROLLES SUR SEMME représenté par Me Florence MAUSSET, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 13/ 5110 du 26/ 09/ 2013 accordée par le bureau d'aide

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69864398cdc6046d47456e87

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Florence BOYER, avocat au barreau de NEVERS DEMANDEURS ET : Madame [M] [H] [C] [B] veuve [G] née le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 2] demeurant : [Adresse 2] représentée par Maître Josiane MONTEIRO

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db8071cdc6046d47f92736

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Maître [L] DE CHANAUD, * SCP PHILIPPE ANGEL - [A] [P] - [B] [K] mission conduite par Maître [K], mandataire judiciaire, Les candidats acquéreurs : * Madame [R] [Y], représentée par Maître Thierry MONEYRON

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e86093cdc6046d47198be2

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Société [1] MP : Monsieur [H] [U] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Delphine LE GOFF de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS VICARI LE GOFF, avocat au barreau d'AIN substituée par Me Jorge MONTEIRO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69d73bdbcdc6046d479b659b

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

LES 4 SAISONS [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Thierry MONEYRON de la SCP MONEYRON-LEVEILLARD, avocat au barreau de MEAUX à DÉFENDERESSES S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

67f6026a1c1a56b8e1652019

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[M] [E] né le 19 février 1975 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] Madame [V] [E] née le 16 octobre 1967 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] Tous deux représentés par Me Thierry MONEYRON

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65b4070e753f879640d6097f

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [I] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry MONEYRON Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2509495_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Délibéré après l'audience du 3 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère, Rendu public par mise à disposition

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510187_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Délibéré après l'audience du 6 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2503002_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Délibéré après l’audience du 20 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510997_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Délibéré après l'audience du 3 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère, Rendu public par mise à disposition

Source officielle

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