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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Rétention Administrative
64c35c18f01612d969defe5f
10 juillet 2023
10 juillet 2023
[H] [J] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 10 Juillet 2023 devant Madame Patricia HOARAU, Conseillère à la cour d'appel déléguée
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938fb
18 janvier 2017
18 janvier 2017
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 18 JANVIER 2017 Chambre de la famille Appel d'une décision rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT-PIERRE en date du 06 MARS 2015 suivant déclaration
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90073
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : K 25-11.816 Demandeur : la société Emmanuelle Oudet-Elien - Marilyn Monnier-Held - Jean-Pierre Pernot Défendeur : la société
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec19
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7c5
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cbddbd3db21cbdd8e7d4
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaa2
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03358
4 décembre 2018
4 décembre 2018
de Justice à PARIS, le quatre décembre deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle BOUTET et HOURDEAUX
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02553
26 septembre 2017
26 septembre 2017
Justice à PARIS, le vingt-six septembre deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller A..., les observations de la société civile professionnelle BOUTET et HOURDEAUX
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00420
31 janvier 2017
31 janvier 2017
à PARIS, le trente et un janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER, les observations de la société civile professionnelle BOUTET et HOURDEAUX
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00515
7 février 2017
7 février 2017
de Justice à PARIS, le sept février deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BONNAL , les observations de la société civile professionnelle BOUTET et HOURDEAUX
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00325
18 mars 2020
18 mars 2020
Ascensi, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M. K... R..., et les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2304672_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Houzeau, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis des sommes à payer émis le 14 mars 2023 pour
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90254
2 mars 2023
2 mars 2023
[J] [F], ayant la SARL Cabinet Briard pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Club du domaine de [Localité 1], représentée par la société FHB, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90397
23 mars 2023
23 mars 2023
des douanes de Guadeloupe et autre Requête n° : 1234/22 Ordonnance n° : 90397 du 23 mars 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Gardel, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50659
10 mai 2023
10 mai 2023
Maziau, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M. [B] [R], et les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90549
11 mai 2023
11 mai 2023
avocat à la Cour de cassation, ET : la société Eco Environnement, ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, la société Cofidis, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90233
7 mars 2024
7 mars 2024
autre Défendeur : la société Cofidis Requête n° : 1086/23 Ordonnance n° : 90233 du 7 mars 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Cofidis, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90705
15 juin 2023
15 juin 2023
[B] [R], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Cofidis, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, Jean Rovinski, conseiller délégué
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90014
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[G] [N], ayant la SCP Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Cofidis, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant
Source officiellePage 33 sur 219