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1 047 résultats pour « Pierre-Olivier ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

66a099092be3e083f4fad4e2

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

AB-HM prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Olivier REDON de la SCP DONNADIEU-REDON-CLARET-ARIES-ANDRE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099092be3e083f4fad4e4

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[T] [I] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Olivier REDON de la SCP DONNADIEU-REDON-CLARET-ARIES-ANDRE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd26

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

LE PARADIS VERT agissant poursuites et diligences de son gérant 1 place Moreau 52210 ARC EN BARROIS représentées par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistées de Maître FLOTTES DU POUZEAU

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6809c9451f1ed98b447f43f8

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[P] Demeurant [Adresse 2] représentée par Me Olivier DESCOSSE de la SELARL ANDRE - DESCOSSE, avocat au barreau de MARSEILLE, Me André BONNET, avocat au barreau de VALENCE, avocat plaidant *-

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301903_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00486

Cassation

14 mai 2013

14 mai 2013

André B...ainsi que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fdc

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

Hameau de Fitou 11170 VILLESPY Monsieur Pierre P... 27 ch. rural ... 34500 BEZIERS Monsieur Jean-Paul Q... ... 34410 SERIGNAN Monsieur Jean-Pierre R...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b025

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

OLIVIER et A.

Source officielle
TCOM

REFERES

69c9828ccdc6046d476f9854

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par son avocat postulant Maître Anthony D'AVERSA, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND, et ayant pour avocat plaidant Maître Olivia

Source officielle
CC

cr

61372687cd580146774264ad

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

Pierre, XA... Suzanne, épouse XZ..., XB... Véronique, XC... Michel, XD... Dominique, XE... Christiane, XF... Jean-Luc, XG... Nicole, XH... Olivier, XI... Jean, XJ... Michel, XJ... Nicole, XK...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0d2dc25a97f0381f4c27

Appel

7 novembre 2014

7 novembre 2014

ROYER SPORT, prise en la personne de son président domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] Représentées par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP J.-L.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301061

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

André ZZZ..., domicilié [...] , 65°/ à M. Alain AAA..., domicilié [...] , 66°/ à M. Pierre BBB..., domicilié [...] , 67°/ à M. Luciano CCC..., domicilié [...] , 68°/ à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60369a4f1576b23cb5af8fa9

Appel

25 septembre 2015

25 septembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Janick TOUZERY-CHAMPION, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Hiérarchie, Marie-Annick

Source officielle
CC

soc

61372382cd5801467740ab64

Cassation

2 mai 2000

2 mai 2000

Pierre U..., demeurant Le Marignan, bâtiment C, ..., 66 / de M. Jean-Pierre V..., demeurant Villiers d'Aulnoy, 77120 Coulommiers, 67 / de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678eba84bfd75b73b3e43d3d

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

demande relative à la faute inexcusable de l’employeur Not. aux parties (LR) : CC [R] [J] CC S.A.S. [12] 49-75 CC SVP CC [21] CC [22] CC Me P.RAYNAUD-LAUZERAL CC Me Bertrand CREN CC Me Olivier

Source officielle
CA

3e Chambre A

603681e5575dd92527699eda

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Epouse [L], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Olivier DE FASSIO de la SCP MOREL-DE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

633fc34de633183e2ee17af9

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

SNC et Andros et Cie SAS (ci-après ensemble, « Andros »), les sociétés Materne SAS, MBMA SAS et MBMA Holding SAS, (ci-après ensemble, « Materne »), les sociétés Charles Faraud, Charles & Alice et CAI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a272

Appel

26 février 2008

26 février 2008

André et de Y... Simone Retraité sncf P. A. C. S. De nationalité française Jamais condamné ...

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA02416_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2024, et un mémoire, enregistré le 2 décembre 2025, la SAS Blard, venant aux droits de la société Tercol, représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9152f

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

représenté par Monsieur Félix LEONI, Commissaire du Gouvernement COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 03 Avril 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Pierre

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BELLENGER, Ryan, Olivier, André, Robert, Pierre

SIREN 108919689Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

04/09/2026

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Créations

DUCROCQ, Olivier, Gérard, Pierre, André

SIREN 517963120Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

09/08/2026

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Créations

MOREL, OLIVIER, PIERRE, ANDRE

SIREN 104976204Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

17/05/2026

Voir →

Radiations

OLIVIER, Pierre André

SIREN 334779428Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

02/02/2026

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Radiations

GIULIANO, Pierre, André, Fabrice, Olivier, GIULIANO

SIREN 829132570Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

07/12/2025

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