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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720d2cd580146773eeab0
8 juin 1988
8 juin 1988
. ; 4°) Madame Simone D..., demeurant à Ventabren, Calme Domaine ; 5°) Monsieur Claude A... PRAX, pris en sa qualité d'administrateur syndic au règlement judiciaire de M.
Source officielleciv3
6137231ecd58014677405aa1
6 mai 1998
6 mai 1998
cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre, section B), au profit de la société Sogec, société anonyme, dont le siège social est "Capounal", rue des Silos
Source officielleciv3
613722f6cd58014677403c7b
18 février 1998
18 février 1998
Bernard X..., demeurant Hameau des Fauvettes, 78170 La Celle Saint-Cloud, 3°/ Mme Chantal X..., demeurant ..., agissant tous trois en leur qualité d'ayants-droit de leur mère, Mme Simone X..., décédée
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2206280_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 juillet et 11 novembre 2022, Mme B A, représentée par Me Martins, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2103199_20240806
6 août 2024
6 août 2024
A B, représenté par Me Simon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le président directeur général de l'agence de services et de paiement a rejeté son recours contre
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fdb
6 novembre 2003
6 novembre 2003
seulement, ARRÊT : CONTRADICTOIRE prononcé à l'audience publique du 6 NOVEMBRE 2003 par Madame MARTIN, Président, qui a signé la minute avec Madame B..., Greffier, présent lors du prononcé de l'arrêt
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1125DEC000192821
25 novembre 2021
25 novembre 2021
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Source officiellecr
6137262bcd58014677423757
30 mai 2000
30 mai 2000
qu'il n'a manifestement pas fait ; qu'il lui appartenait en l'espèce de prendre toutes les mesures nécessaires et de donner toutes les consignes utiles afin que son personnel procède au nettoyage du silo
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0320DEC004848199
20 mars 2001
20 mars 2001
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Source officielle2ème chambre
DTA_2402695_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 août 2024, le syndicat des copropriétaires « les résidences du Gapeau » et le syndicat des copropriétaires de la résidence « Simone Berriau
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2606746_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Simon pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2606821_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Simon, juge des référés ; - les observations de Me Bearnais, substituant Me Dufraisse, avocate de Mme E... ; - et les observations du représentant du ministre de l’intérieur.
Source officielleciv2
613723d6cd5801467740ecff
24 janvier 2002
24 janvier 2002
Martine Simone YX..., 43 / M. Victor José YW..., 44 / M. Jacques Raymond XK..., 45 / M. Alain Yves XE..., 46 / Mme Annie Hélène XW..., 47 / M.
Source officielleciv3
613721fecd580146773f9572
4 novembre 1993
4 novembre 1993
fonds de commerce "Salle Wagram", en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1991 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Nouvelle des établissements Simon
Source officielle7ème chambre 1ère section
67eed2bab848dd6814c5e6b4
1 avril 2025
1 avril 2025
Néanmoins, elle indique elle-même qu’à ce jour aucune instance principale n’a été introduite par la société SPL MARTINIQUE ENERGIES NOUVELLES à son encontre devant le tribunal administratif de la Martinique
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86808
30 octobre 2003
30 octobre 2003
LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, DÉBATS en audience publique du 25 SEPTEMBRE 2003 tenue par Madame MARTIN, Président, et Monsieur SIMON, Conseiller, chargés de faire rapport, sans opposition
Source officielleChambre Sociale
652f799bb053208318995c5d
17 octobre 2023
17 octobre 2023
BIOPACK [Adresse 9] [Localité 5] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [M] [S] [Adresse 3] [Localité 8
Source officielleChambre Sociale
652f799cb053208318995c61
17 octobre 2023
17 octobre 2023
HOOKE [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE : Madame [L] [D] [Adresse 3] [Localité 4]
Source officielleChambre Sociale
661f660f2313f20008a527ad
16 avril 2024
16 avril 2024
MILLE AUTO [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [T] [S] [Adresse 2] [Localité
Source officielleChambre Sociale
661f66102313f20008a527c7
16 avril 2024
16 avril 2024
APPELANT : Monsieur [E] [T] [Adresse 8] [Localité 6] représenté par Me Géraldine BOITIEUX, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE : [9] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Simon
Source officiellePage 33 sur 128