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1 395 résultats pour « Xavier Chontz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx protection soc 1

69d9501fcdc6046d47ce98c3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

En second lieu, s'agissant de la formation et des mesures de prévention applicables, la société [3] employeur du salarié, intervient sur des chantiers du bâtiment et des travaux publics.

Source officielle

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CA

8ème chambre

677f67aa8c38f76f78303359

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

En effet, en son rapport, l'expert a considéré qu'au moment de l'arrêt du chantier, Mme [V] devait à M.

Source officielle
CC

soc

6137213fcd580146773f2357

Cassation

19 juin 1990

19 juin 1990

Bertrand XE... demeurant ..., La Neuville Chant d'Oisel (Seine Maritime), 33°/ M. Manuel XF... demeurant 2, Résidence "Les Merisiers", D... Jerôme (Eure), 34°/ M.

Source officielle
CC

civ1

6137232bcd58014677406559

Cassation

12 novembre 1998

12 novembre 1998

Jacques T..., 11 / de Mme Marie Paule T..., demeurant tous trois Muratello, 20137 Porto-Vecchio, 12 / de Mme Toussainte T..., demeurant Le Bourgeat-Chantesse, 38470 Vinay, 13 / de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2109413_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

B... n’a pas su indiquer le nom de la mer qui borde la ville de Marseille, le nom d’un roi français, le nom du maire de sa commune, le nom d’un présentateur de journal télévisé ou d’un chanteur français

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09cf87e994d96965187c

Appel

17 août 2023

17 août 2023

chantiers.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6878846b63001e49f9f26ae1

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Elle ajoute que le grand livre des comptes n'indique aucun chantier avant juillet 2019 et que le devis pour le chantier concerné n'a été adressé que le 20 juillet 2019.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

696a38bacdc6046d4785dcf2

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

François-Xavier KOEHL, Conseiller M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6801dfd0354955cf78ced4b6

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Le chef de chantier, M. [V], a travaillé sur ces deux jours.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

68f9b6c90a84a5e5f0016a84

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Ils précisent que la mise en 'uvre de nouveaux solins plâtre en cours de chantier a été demandée par le syndic de la copropriété.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62760c82593736057d78a9d0

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

audit siège, ZA du Vernay - Viclaire 73640 SAINTE FOY TARENTAISE représentée par Me Josette DAUPHIN de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me François-Xavier

Source officielle
CA

2e chambre sociale

668f76cf9b65e642c587858c

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[P] [Z] sur différents chantiers et pendant plusieurs mois au sein de la société DPRC. - un témoignage de M. [X] [H], ancien salarié, qui atteste que M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f9a40f8b0008cb74a3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Il était prévu un versement de 10 % à la réservation, 35 % à la commande des fournitures, 25 % au démarrage du chantier et le solde à la réalisation des prestations. M.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d53ea7c8c1120f1f08

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

(ALLEMAGNE) prise en son établissement secondaire ERGO FRANCE domicilié au [Adresse 8] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

1re chambre civile

677d80a4b032d83cfd3e7ba6

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

CARDINAL EDIFICE [Adresse 14] [Localité 5] représentée par Maître Xavier MASSIP de la SCP BG ASSOCIÉS, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant S.A.S.

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdc3619ca61a95a1049c2f8

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Me Xavier Z... Me Alain D... Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de TARASCON en date du 28 Novembre 2016 enregistré au répertoire général sous le n° [...].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9214d

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

Xavier X..., Compagnie d'assurances GROUPAMA D'OC La Compagnie GROUPAMA D'OC souhaite intervenir volontairement à la procédure.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644cb4e356c9f0d0f8b6f0ed

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Xavier DEVAUX, directeur de greffe Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 28 Avril 2023 par mise à disposition au greffe. ************** Statuant sur l'appel interjeté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

69c3a39ecdc6046d47df3951

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

MODERNES COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Président : Madame Martine LERM Juges : Monsieur Mickaël PILLET, Monsieur Pierre GERMAIN, Secrétaire assermenté faisant fonction de greffier : Monsieur Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67134bdb208351cec65864f9

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Xavier DEVAUX, directeur de greffe lors de la mise à disposition Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 18 Octobre 2024 par mise à disposition au greffe. **************

Source officielle