LA COUR, Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 441-5, 441-10, 121-6, 121-7 du Code pénal, 59, 60, 154 de l'ancien Code pénal, 593 du Code de procédure

590 du Code de procédure pénale ; qu'il est, dès lors, irrecevable ; Sur le moyen unique de cassation, proposé par le mémoire ampliatif, pris de la violation des articles R. 622-2 du Code pénal, 485

121-3, 222-11, 222-12, alinéas 1 et 1-6 du Code pénal, méconnaissance des exigences de l'article 593 du Code de procédure pénale et violation de l'article 1382 du Code civil ; "en ce que l'arrêt attaqué

travail n'excédant pas 8 jours, à 1 500 francs d'amende et qui a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article

593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué n'a pas répondu aux conclusions du prévenu soutenant qu'il avait délégué ses pouvoirs à un préposé ;

L.221-17 du Code du travail, de l'article L. 121-80 du Code de la consommation, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué

L. 221-17 du Code du travail, de l'article L. 121-80 du Code de la consommation, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué

, pris de la violation de l'article L. 221-17 du Code du travail, de l'article L. 121-80 du Code de la consommation, de l'article 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale

121-1, 121-3, 221-6, 222-19 du Code pénal, 427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Patrick Z... coupable

425, alinéa 4, et 431 de la loi du 24 juillet 1966, des articles 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt

L. 1, L. 14, L. 15 et L. 16 du Code de la route, violation de l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de conduite d'un véhicule alors qu'il

pas d'établir que l'appareil utilisé était conforme à un modèle homologué" ; Vu l'article 593 du Code de procédure pénale ; Attendu que le juge répressif ne peut prononcer une peine sans avoir relevé

10 mars 2000, qui, pour falsification de chèques et usage, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article

d'emprisonnement avec sursis et à 30 000 francs d'amende, et qui a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article

592 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que lors des débats et du délibéré, la Cour était composée de M.

d'emprisonnement avec sursis et 6 000 francs d'amende et a prononcé sur les réparations civiles ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le moyen de cassation pris de la violation de l'article

132-5 du Code pénal et de l'article 593 du Code de procédure pénale ; Attendu que, pour rejeter la demande de confusion de deux peines privatives de liberté, présentée par Dietadho X..., les juges

314-5 alinéa 1 du Code pénal, articles 2, 3, 21 de la loi n° 51-59 du 18 janvier 1951 relative au nantissement, des articles 400 alinéa 5 et 381 du Code pénal ancien, de l'article 593 du Code de procédure