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31 394 résultats pour « blessés »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

Donne défautc/M. Y

613720edcd580146773ef909

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

Y... et A... sont entrés en collision, que les conducteurs ont été blessés ; qu'eux-mêmes et leurs employeurs se sont demandés réciproquement réparation de leurs préjudices ; Attendu qu'il est fait

Source officielle

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CC

civ2

6137236dcd580146774099c5

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

. ; que ce dernier ayant été blessé a assigné M. Y... et son assureur, la compagnie MACIF, en réparation de son préjudice ; Sur le moyen unique de cassation : Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

61372318cd580146774055ed

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 2 mai 1996), que Mme Z..., qui s'était suspendue à une barre de traction fixée à une porte au domicile des époux A..., est tombée et s'est blessée

Source officielle
CC

civ2

61372370cd58014677409caf

Cassation

24 février 2000

24 février 2000

. ; que, blessé, M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

61372233cd580146773fb0c7

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

X... qui avait été blessé à cette occasion, a assigné M. Y... en responsabilité et indemnisation ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré M.

Source officielle
CC

civ2

61372286cd580146773fe069

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

X..., blessé dans l'accident, a demandé réparation de son préjudice à M.

Source officielle
CC

civ2

6137228acd580146773fe339

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

A... qui manoeuvrait pour entrer dans son garage ; que les occupants de la voiture ont été blessés, les époux Y..., mortellement ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir condamné M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

613721eccd580146773f8c1b

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Z... ayant été mortellement blessé, ses héritiers ont demandé à M.

Source officielle
CC

civ2

61372346cd58014677407aa2

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

Y..., qui se livrait à la pêche sous-marine, a été heurté et blessé par l'hélice du bateau de M.

Source officielle
CC

civ2

613722e6cd58014677402f44

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

X... a été blessé; que M. X... et M.

Source officielle
CC

civ2

613722eacd5801467740322f

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 mai 1995), que Mme X... a été blessée dans un accident dont

Source officielle
CC

civ2

61372353cd58014677408531

Cassation

10 juin 1999

10 juin 1999

X..., qui circulait en cyclomoteur sur un chemin communal, a été heurté et blessé dans un carrefour par la voiture conduite par Mlle Y... qui circulait sur un chemin départemental ; qu'il a assigné Mlle

Source officielle
CC

cr

écembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plaintec/Eric Y

6137263acd58014677423ec7

Cassation

17 octobre 2006

17 octobre 2006

Kévin était âgé de 5 ans environ, lors d'un repas de famille, Eric Y... avait frappé son fils au visage et au buste de gifles et de coups de poing ; il précisait cependant que Kévin n'avait pas été blessé

Source officielle
CC

civ2

613723b9cd5801467740d5c7

Cassation

15 mars 2001

15 mars 2001

Z... et celle de X..., qui a été mortellement blessé ; que les ayants cause de la victime ont assigné M.

Source officielle
CC

civ2

613724cdcd580146774187a0

Cassation

12 juillet 2007

12 juillet 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que blessé à l'occasion d'un accident domestique, M.

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civ2

6137216ecd580146773f3aed

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

Y... a été blessé par la chute de l'un d'eux ; qu'il a assigné M.

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civ2

é le recours formé par la société et son assureurc/Patrick X

613720ffcd580146773f01eb

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

selon l'arrêt attaqué, que l'automobile de Roland X..., conduite par son fils Patrick, a heurté un ensemble routier, appartenant à la société Lomatrans, qui la précédait ; que Roland et Patrick X..., blessés

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civ2

613720eacd580146773ef75f

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

Z... ayant été mortellement blessé, tandis qu'il marchait sur la chaussée, par la camionnette conduite par M.

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CC

civ2

61372128cd580146773f1774

Cassation

9 janvier 1990

9 janvier 1990

Z... et celle de Mme Y..., qui, bléssée, assigna M.

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CC

civ2

être engagée directementc/M. Y

60794d409ba5988459c48654

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

Y... a été blessé par le godet d'un tractopelle manoeuvré maladroitement par un autre salarié ; que l'arrêt infirmatif attaqué (Caen, 17 mai 2002) a reconnu l'existence d'une faute inexcusable de l'employeur

Source officielle