Renée, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2000, qui, pour complicité de vol avec violences et d'appels téléphoniques malveillants, l'a condamnée

premiers à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 15 000 francs d'amende, a ordonné, sous astreinte, la remise en état des lieux, et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats

A... en Syrie fin septembre / début octobre 2012; qu'il y ont été rejoints quelques mois plus tard par M. U...

Les magistrats du siège ayant assisté aux débats ont délibéré conformément à la loi.

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 1991, qui, pour attentat à la pudeur, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Yohann, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 13 mars 1998, qui, pour délit et contravention de blessures involontaires par conducteur sous l'empire d'un

Areski, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 7 avril 2005, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et délit douanier, a condamné, le premier

Rodolphe, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 22 septembre 2000, qui les a condamnés à des réparations civiles sur le fondement de l'article

Jean Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 1998, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement

que l'examen du dossier ne permet pas de constater la présence des observations écrites ou de l'audition du maire ou du fonctionnaire compétent ; Attendu que, dès le 11 janvier 2006, à l'issue des débats

et enseignement auprès des élèves; que ces propos se rapportent à des faits précis qui peuvent être sans difficulté l'objet d'une preuve et d'un débat contradictoire ; qu'en effet, ces articles

civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 27 mars 2019 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M.

Max, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 24 février 1999, qui, après relaxe de Frédéric Y..., René Y..., Gilles Z..., Bruno A..., Armelle

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 1994, qui, pour achat sans facture conforme, l'a condamné à la peine de 5 000 francs d'amende ; Vu le

[Y] [I], [L] [B] et les sociétés [1] et [5] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 2024, qui, pour pratique commerciale trompeuse

la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle

Alain SCIUTO Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M.

[W] [J] a formé un pourvoi contre l'arrêt n° 578 de la cour d'appel de Poitiers, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 2024, qui, pour faux et usage, l'a condamné à 5 000 euros d'amende, trois

les conclusions déposées par la partie civile, en début d'audience et condamné Benoît Y... à des dommages-intérêts au profit de X... ; " aux motifs que " les conditions dans lesquelles le conseil de

Reda, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 2000, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre D... du chef de blessures involontaires