scolaires : - les années paires : la première moitié de toutes les vacances scolaires - les années impaires : la deuxième moitié de toutes les vacances scolaires ; DIT que les congés scolaires débutent

la fiche de renseignements de caution personnelle versée aux débats par Hsbc France, Mme G... a déclaré un salaire net annuel d'un montant de 30.075 € au titre de son activité de commerçante de bar tabac

(6 ans d'[Y]), les premières quinzaines des mois de juillet et août les années paires et les deuxièmes quinzaines des mois de juillet et août les années impaires (étant précisé que si les vacances débutent

années impaires ; *Pendant les vacances d’été : les premier et troisième quarts les années paires et les deuxième et quatrième quarts les années impaires ; DIT que les périodes de vacances scolaires débutent

mois au moment des faits, et présente un gabarit menu comme il a pu être constaté à l'audience, de sorte qu'elle aurait pu difficilement à cette époque "sauter" par-dessus une barrière, et passer à tabac

n'est pas le cas en l'espèce du SNEEMA dont il était constant, ainsi que cela ressort du jugement, qu'il n'avait présenté aucun candidat aux élections professionnelles de la société GROUPAMA ; qu'en décidant

été liquidée le 1er janvier 2024 et qu’elle devait ainsi bénéficier du coefficient de valorisation du 1er janvier 2024 ; - l’administration a ajouté une condition qui n’est pas fixée par la loi en décidant

Il s'ensuit que le préfet de la Gironde n'a pas commis d'erreur manifeste d'appréciation en décidant de ne pas renouveler l'autorisation provisoire de séjour délivrée antérieurement. 11.

d'hébergement s'effectue à charge pour le père de venir chercher les enfants et de les ramener chez leur mère , ou le cas échéant à l'école - Les vacances scolaires doivent être considérées comme débutant

confiance ; DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie du lieu de scolarisation ; DIT que les vacances scolaires doivent être considérées comme débutant

X] [N] [L] ; DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie du lieu de scolarisation ; DIT que les vacances scolaires doivent être considérées comme débutant

chez la mère, DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie du lieu de scolarisation, DIT que les vacances scolaires doivent être considérées comme débutant

avec la mère, DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie du lieu de scolarisation, DIT que les vacances scolaires doivent être considérées comme débutant

résidence aura la charge de chercher ou de faire chercher par une personne de confiance les enfants au domicile de l'autre parent ; DIT que les vacances scolaires doivent être considérées comme débutant

9h00 à 20h00, DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie du lieu de scolarisation, DIT que les vacances scolaires doivent être considérées comme débutant

bande organisée commis le , enfin qu'il a été condamné à quatre mois de prison avec sursis et 4 500 euros d'amende par le tribunal judiciaire de Bobigny le pour des faits de détention frauduleuse de tabac

Le certificat médical initial du 5 septembre 2018 fait état d'une pneumomie interstitielle diffuse débutante rentrant dans le cadre d'une maladie professionnelle tableau n°30 A, constaté pour la première

Le scanner thoracique du 12 septembre 2023 a objectivé un « syndrome fibrosant débutant. Plaques pleurales calcifiées multiples symétriques ».

Bellini Prévoyance des Journalistes » et spécifiant « Régimes de prévoyance à France 3 », lequel précisait que le capital-décès était doublé en cas de décès consécutif à un accident du travail ; qu'en décidant

[A] demandait la réparation avait été] occasionné lors de l'accident « (arrêt p. 8, al. 7) ; qu'en déboutant M.