Lorsque ces résultats sont jugés insuffisants, les personnes responsables de l'enfant sont informées du délai au terme duquel un second contrôle est prévu et des insuffisances de l'enseignement dispensé

utilisé[e]s ; () 3° Une description des aspects pertinents de l'état actuel de l'environnement, dénommée "scénario de référence" () ; 4° Une description des facteurs mentionnés au III de l'article L. 122

après avoir constaté le caractère irrémédiablement compromis de la situation du débiteur et après avoir constaté sa bonne foi ; qu' en ouvrant une telle procédure à l' égard de Mme X... dont l' état descriptif

431-4 et suivants du code de l’urbanisme dès lors qu’il ne mentionne ni la hauteur de l’extension ni sa destination et qu’il ne permet pas d’apprécier l’insertion de l’extension projetée ; il est insuffisant

fait grief à l'arrêt d'avoir débouté les époux D... de cette opposition, alors que, d'une part, le créancier saisissant commettrait une faute en faisant, à l'occasion de la publicité légale, une description

Par suite, le service instructeur a pu apprécier l’insertion du projet et le moyen tiré de ce que la notice descriptive serait insuffisante doit être écarté.

Elle explique qu’un document descriptif des travaux et un planning ont, certes, été signés le 27 octobre 2022 après son intervention auprès de la société ELOGIE SIEMP, mais qu’ils n’ont pas été respectés

précisé que certains produits comportaient la mention « [H] [N] » sur le fond du cadran, que d'autres ne comportaient aucune mention ; que la marque tridimensionnelle J12 déposée par Chanel, dont la description

dans l'hypothèse d'un tirage thermique résiduel ; depuis le 30/ 05/ 89, en raison de l'insuffisance des systèmes de sécurité un arrêté réglemente et impose dans certains cas l'installation d'un dispositif

rechercher au vu des documents produits par les parties, si l'existence de la créance invoquée par la SCI était justifiée ; qu'en statuant comme elle l'a fait, la cour d'appel a entaché sa décision d'une insuffisance

malgré les rétractations intervenues par la suite, les précisions apportées à cet égard par Hervé Z... et Stéphane A... dès les premières investigations sont édifiantes ; que Stéphane A... après la description

Il s'ensuit que le moyen tiré de l'insuffisance du dossier de demande de permis de construire soulevé par les requérants doit être écarté. 6.

Sur les conclusions à fin d'annulation : En ce qui concerne l'insuffisance de l'étude d'impact et de la séquence " évitement, réduction, compensation " : 2.

SEING PRIVE DU 28 JANVIER 1967, SCIABBARRASI A PROMIS DE VENDRE A CHOVEAU L'UN DES DEUX PAVILLONS JUMELES DONT IL AVAIT ENTREPRIS LA CONSTRUCTION QUI DEVAIT ETRE TERMINEE CONFORMEMENT A UN DEVIS DESCRIPTIF

document ; / 3° Une description des principales incidences sur l'environnement et la santé humaine de la mise en œuvre du document ". 5.

L'inspection générale des carrières a rendu un avis, le 16 janvier 2020, prescrivant un diagnostic des fondations avec renforcement en cas d'insuffisance du projet.

résultait que 60 % des carrelages étaient affectés de défauts et que sur 80 % de sa surface le carrelage présentait des bosselages et des surplombs et retenu, par motifs propres et adoptés, que cette description

Ce résumé peut faire l'objet d'un document indépendant ; 2° Une description du projet, y compris en particulier : - une description de la localisation du projet ; - une description des caractéristiques