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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
693 résultats pour « spécification »
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EXTRAIT
Article Annexe III
Les spécifications particulières sont définies dans le protocole et les documents techniques prévus à l’article 33 du présent arrêté.
Article Annexe (suite)
Les Etats membres concernés veillent à ce que l'auteur de la notification communique à la Commission des informations complémentaires concernant la spécification de la substance active technique.
Les Etats membres informent la Commission, conformément à l'article 13, paragraphe 5, de la spécification du matériel technique produit commercialement. Date d'expiration de l'inscription : 31 mai 2014. Pyraclostrobine. 1.
Article Annexe
Espace MNPS : Sont dénommées espaces à spécifications minimales de performances de navigation ou espaces MNPS les portions de l'espace aérien définies par accord régional de navigation aérienne pris dans le cadre de l'organisation de l'aviation civile
Article Annexe I
LISTE DES SUBSTANCES ACTIVES ET DES EXIGENCES S'Y RAPPORTANT APPROUVÉES Type de produit 8 : produits de protection du bois SUBSTANCE SPÉCIFICATIONS DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES DATE DATE DÉLAIS POUR LA MISE Fluorure Identité
Dans le cadre de cette évaluation générale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière : - à la spécification du matériel technique transformé commercialement qui doit être confirmée et étayée par des données analytiques appropriées
Article Appendice
Les locaux de ventilation situés dans le fût répondent aux spécifications des locaux à risques moyens. Les conduits de ventilation disposent de clapets coupe-feu au franchissement de la paroi du local, assurant le degré coupe-feu de traversée.
LEGIARTI000024244840
Lorsque la conformité à une norme française ou à une norme européenne non harmonisée est exigée par le présent règlement, cette exigence ne s'applique pas aux produits fabriqués conformément aux normes, spécifications techniques ou procédés de fabrication
Les spécifications particulières sont définies dans le protocole et les documents techniques prévus à l'article 27 du présent arrêté.
Article Annexe Ib (suite)
Les niveaux taxonomiques Spécification des niveaux d'acquisition et de maîtrise des savoirs Si les niveaux attendus n'étaient pas spécifiés, chaque référentiel de diplôme pourrait convenir à des formations de niveaux très différents.
Elles sont constituées de spécifications propres à la demande de certification et au produit concerné, et peuvent intégrer les chartes professionnelles d'application volontaire.
Article Annexe IIIb
Certification des aéronefs, des composants et des appareils a) Généralités... 1 S10.5 1 S10.5 b) Documents ... 2 Non traité 2 Non traité 10.6 Maintien de la navigabilité 2 Non traité 2 Non traité 10.7 Spécifications
Article Annexe (5) à l'article R511-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30
Quantité seuil haut au sens de l'article R. 511-10 : 2 500 t. 4702 Engrais solides simples et composés à base de nitrate d'ammonium correspondant aux spécifications du règlement européen n° 2003/2003 du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre
Elles sont constituées de spécifications propres à la demande de certification et au produit concerné et peuvent intégrer les chartes professionnelles d'application volontaire.
Les spécifications particulières sont définies dans le protocole et les documents techniques prévus à l'article 38 du présent arrêté.
Article Annexe I (suite)
Spécification des niveaux d'acquisition et de maîtrise des savoirs S'il n'était pas limité par des niveaux taxonomiques, le référentiel de ce C.A.P. pourrait convenir à des formations très supérieures.
Article Annexe Ia
Le transfert des données prend en compte les spécifications du suivi de fabrication, de diffusion et de publication.
R2 - Le choix des grumes est conforme aux spécifications de la commande. R3 - L'optimisation est effectuée en fonction des contraintes de la commande.
additifs interdits Dans les schémas de vie présentés à l'exigence n° 3, pour chaque catégorie de produits, sont précisés en colonne n° 3 intitulée Exigences les ingrédients et additifs interdits dans la fabrication d'un produit certifié ainsi que les spécifications
Article Annexe IV
Spécifications de conception, y compris les normes appliquées et les résultats de l'analyse de risque : -des éléments attestant la conformité du dispositif médical aux exigences essentielles mentionnées dans l'arrêté du 15 mars 2010 fixant les conditions
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