C... a omis de prendre la précaution de fermer à clé le portillon donnant accès à sa propriété, que la piscine, qui se voyait de la rue, n'était séparée de l'entrée que par trois marches d'escalier, et

X... reprenait néanmoins son travail du 13 au 18 septembre 1993, à l'issue de ses congés payés, mais se voyait informé le 20 septembre par le centre de formation professionnelle que la rupture de son contrat

Z... était affabulateur et avait commis des indélicatesses ; que, même si l'employeur se voyait refuser par le juge le bénéfice de la démission du salarié, ayant ici provoqué un entretien qui a tourné

dérivant du même contrat de travail sont recevables en tout état de cause, même en appel ; Attendu, ensuite, que la cour d'appel, qui a constaté que le salarié qui prenait un seul repas sur place, s'en voyait

cour d'appel qui a retenu que non seulement les tâches données au salarié avaient changé, mais qu'en outre il perdait les attributions de directeur d'agence ainsi que le logement de fonction, et se voyait

En outre, le préfet du Val-d'Oise a également indiqué dans les décisions attaquées que le requérant, né le 20 décembre 1993 au Maroc, célibataire, ne voyait pas son fils et qu'il demeurait en France depuis

B..., professeur des écoles et directeur d’école, a informé le directeur académique des services départementaux de l’éducation nationale du Bas-Rhin qu’il se voyait contraint de retourner auprès

le système mis en place durant la période litigieuse, pour, selon elles, répondre aux exigences du législateur, était le suivant : - lors de la transaction, l'achat était enregistré et le vendeur se voyait

Raphaël X... voyait son contrat de travail transféré à une société du même groupe, la SARL GUA'IN BREAD. Avec cette société un nouveau contrat était conclu le 1er février 2007, M.

Elle lui versa la somme demandée le lendemain et il lui montra une vidéo datée du 2 mars 2000 où l’on voyait son mari, vêtu d’un manteau en peau de mouton marron foncé, étendu par terre en train  

L’article défendait l’idée que les gros importateurs de pétrole qui entretenaient de bons contacts avec le service des douanes allaient retirer des profits de l’amendement, en quoi il voyait un problème

salariée a contesté ce refus en raison de rendez-vous médicaux impératifs dont elle démontre la réalité par deux certificats médicaux ; Que même si la société ALERTE AMBULANCES a avancé que son refus se voyait

[V], - que l'on ne voyait pas sur quel fondement un tribunal pourrait annuler un acte liquidatif ou une déclaration de succession, - que s'agissant de l'acte de notoriété dressé le 8 juin 2021, il appartenait

"Cela n'effrayait personne son serpent, il était mal fait le serpent, on voyait que c'était du caoutchouc", M.

Pierre X... selon lesquelles il recevait systématiquement ses directives sur l'organisation du travail, de Madame Jocelyne C... ou de Monsieur Thierry B..., véritables dirigeants de la société, qu'il se voyait

troubles psychosomatiques étant apparus au moment où elle a rencontré des difficultés avec son père en 2007 et qu'elle évoluait favorablement, se libérant peu à peu de ses troubles, depuis qu'elle ne voyait

chirurgicale au laser SLT en vue de baisser sa tension oculaire ; -il a subi cette intervention le 22 janvier 2019 et a ressenti une forte douleur durant l'intervention ; -le lendemain, au réveil, il ne voyait

[O] & [Z] dans le groupe [H] en 1998 [M] [D] épouse [F] se voyait le 1er février 1999 promue cadre selon la convention collective nationale de l'industrie textile ; Attendu que son poste figurait parmi

de son préjudice et de son lien de causalité - se plaçant dans la position d'un consommateur moyen avisé, elle ne constatait aucun plagia ni aucune confusion possible entre les deux cartes et ne voyait

X... a écrit le 22 / 11 / 2005 à son employeur pour demander les motifs de cette absence de promotion alors que l' agence qu' il avait dirigée depuis 1992 se voyait affectée au 1er janvier 2006 une pesée