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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

635237ad8c924eadffcc4a4d

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Gentil ; - condamné in solidum la société Couverture Alain Gentil, la CRAMA, les sociétés MMA aux dépens ; - condamné la CRAMA à garantir la société Couverture Alain Gentil du paiement des dépens ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e77

Appel

29 juin 2000

29 juin 2000

X..., Alain E... et Bernard Z... ont conclu au rejet des prétentions adverses et réclamé 500.000 francs à titre de dommages et intérêts.

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008242988

Admin. suprême

9 juin 2006

9 juin 2006

Alain C, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10315

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Richard et Alain Y.... Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté la demande de MM.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00916_20230308

Admin. Appel

8 mars 2023

8 mars 2023

l'article R. 541-1 du code de justice administrative, de condamner solidairement la société Vacher, la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), la société Delage et Allain

Source officielle
CC

cr

écembre 1988 qui, dans les poursuites exercéesc/Pierre et Alain X

6079a82d9ba5988459c4bf6c

Cassation

11 juin 1990

11 juin 1990

l'administration des Impôts, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, chambre correctionnelle, en date du 1er décembre 1988 qui, dans les poursuites exercées contre Pierre et Alain

Source officielle
CC

mi

60793b369ba5988459c3c50b

Cassation

28 février 1986

28 février 1986

LA COUR DE CASSATION, statuant en CHAMBRE MIXTE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Alain B..., demeurant ... à la Morlaye (Oise), 2°) Le SYNDICAT NATIONAL DES PILOTES

Source officielle
CC

cr

6079a87d9ba5988459c4d7e3

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Alain, Y... Hervé, X...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302794_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er décembre 2023 et 19 novembre 2024, la société Alain Bouché père A, représentée par Me Yernaux, demande au tribunal : 1

Source officielle
CC

cr

613725eccd58014677421960

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Je pensais que ce véhicule allait s'arrêter au "cédez le passage", mais il a coupé la route à la voiture qui était devant moi..." ; que Joseph X... a indiqué que le véhicule Peugeot 405 d'André B... avait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873bf

Appel

17 juin 2004

17 juin 2004

Alain Marc Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2c6

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

Or Alain X... prouve par le livre Feret éditions 1874 et 1922 que le vin des consorts B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e132

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

H... ... 93420 VILLEPINTE représentée par Me Alain MANVILLE, avocat au barreau de FORT DE FRANCE Monsieur José Didier E... ... 97223 LE DIAMANT représenté par Me Alain MANVILLE, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8540b

Appel

25 janvier 2001

25 janvier 2001

Alain, X... Maryse. Jugement du C.P.H. LE MANS du 17 Mars 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f76

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Alain Y... et de Mme Michelle X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c66

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Jacques X... avait selon elle bénéficié de la part de son frère Alain.

Source officielle
CC

civ2

60794c7f9ba5988459c459fc

Cassation

1 juin 1992

1 juin 1992

20 septembre 1990), que, statuant sur l'appel d'un jugement d'un tribunal de commerce, une cour d'appel a condamné la société Ceges qui avait été chargée de la tenue de la comptabilité de la société Allain

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008181208

Admin. suprême

15 juillet 2004

15 juillet 2004

Alain X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ3

613722dfcd580146774028f5

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

Alain-Louis Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

soc

6137222dcd580146773fadbe

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par: 1 / le syndicat départemental CFDT du bâtiment, bois, travaux publics, carrières

Source officielle

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