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1 474 résultats pour « Alexandre LIANCIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

68709b85123db6632de31750

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Née le 27 septembre 1935 à [Localité 12] (17) [Adresse 5] [Localité 2] Syndicat CGT DES RETRAITES DU [Localité 14] DE COMMERCE [Adresse 4] [Localité 3] Ayant tous deux pour avocat Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68709b86123db6632de31752

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

2023 Née le 12 décembre 1934 à [Localité 17] (85) [Adresse 5] [Localité 2] Syndicat CGT DES RETRAITÉS DU [Localité 14] DE COMMERCE [Adresse 4] [Localité 3] Ayant tous deux pour avocat Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68709b86123db6632de31754

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Y] Né le 14 janvier 1948 à [Localité 16] (17) [Adresse 4] [Localité 3] Syndicat CGT DES RETRAITES DU [Localité 13] DE COMMERCE [Adresse 4] [Localité 3] Ayant tous deux pour avocat Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68709b86123db6632de31756

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Monsieur [Y] [O] Né le 23 juillet 1943 à [Localité 6] (17) [Adresse 5] [Localité 3] Syndicat CGT DES RETRAITES DU PORT DE COMMERCE [Adresse 4] [Localité 2] Ayant tous deux pour avocat Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68709b86123db6632de31758

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Monsieur [U] [H] Né le 25 mai 1947 à [Localité 2] (17) [Adresse 6] [Localité 4] SYNDICAT CGT DES RETRAITÉS DU PORT DE COMMERCE [Adresse 5] [Localité 3] Ayant tous deux pour avocat Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5fd9ae6c77d584a321bb668c

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Sylvain MARCHI, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6451fb1548616ed0f8cd4f69

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Représentée par Me Julie HOHMATTER, avocat à la Cour INTIMEE : Société SIX RENT A CAR AG prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5]) Représentée par Me Bernard ALEXANDRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

697b08d1cdc6046d4712043f

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Benoit DEVIGNOT, Conseiller Mme Evelyne DE BEAUMONT, Conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre VAZZANA ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66162be299851e0008f1e686

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

00163 22 mars 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTS : Monsieur [V] [G] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
TJ

Référés Civil

686842ae4965b5d9df32764b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Alexandre MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant ET : Monsieur [O] [D] né le 07 Février 1991 à [Localité 12] [Adresse 8] [Adresse 4]) [Localité

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d83647251e2b2424bc5b

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

VICTOR, société civile immobilière [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Alexandre SUAY de l’AARPI Delvolvé Poniatowski Suay Associés, avocats au barreau de PARIS - #C0542, avocat postulant

Source officielle
CA

12e chambre

6034be4d8a795ba9932aea00

Appel

4 octobre 2016

4 octobre 2016

le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc1bd3db21cbdd94633

Appel

10 juillet 2019

10 juillet 2019

Représentée par Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6710aa67be64d7e5102450fc

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

HYGIE CONSEILS, prise en la personne de son représentant légal N°SIRET : 509 678 579 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre EBTEDAEI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0010

Source officielle
CA

Chambre sociale

67932e3b20da87ff5e011259

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

avocat au barreau de MARTINIQUE Représentée par Me Pierre COLAS DE LA NOUE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame [F] [N] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Lucien ALEXANDRINE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

697db1d5cdc6046d475d3aef

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

- signé par Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère agissant pour la présidente empêchée, et par Liselotte FENOUIL , greffière présente lors de la mise à disposition. *** EXPOSÉ DES FAITS ET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f3b

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

APPELANTE SARL CONSTRUCTION BÂTIMENT CARAÏBES 43 Faubourg Alexandre ISAAC 97110 POINTE A PITRE Représentée par Me NIBERON, substituant Me Estelle SZWARCBART-HUBERT, (104), avocat au barreau de GUADELOUPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f889

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

substitué par Me SALANAVE (avocat au barreau de METZ) INTIMEE : SA FERCO INTERNATIONAL prise en la personne de son représentant légal 2 Rue du Vieux Moulin 57445 REDING Représentée par Me ALEXANDRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626b817dd1fb03057d9a51f2

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

délibéré au cours duquel Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

68199b3045063c42e3253814

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[B] [T] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Alexandre PECQUEUR, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 11 Mars 2025 Tenue par Marie LE BRAS magistrat chargé d'instruire

Source officielle

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