AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
68709b85123db6632de31750
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Née le 27 septembre 1935 à [Localité 12] (17) [Adresse 5] [Localité 2] Syndicat CGT DES RETRAITES DU [Localité 14] DE COMMERCE [Adresse 4] [Localité 3] Ayant tous deux pour avocat Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
68709b86123db6632de31752
10 juillet 2025
10 juillet 2025
2023 Née le 12 décembre 1934 à [Localité 17] (85) [Adresse 5] [Localité 2] Syndicat CGT DES RETRAITÉS DU [Localité 14] DE COMMERCE [Adresse 4] [Localité 3] Ayant tous deux pour avocat Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
68709b86123db6632de31754
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[Y] Né le 14 janvier 1948 à [Localité 16] (17) [Adresse 4] [Localité 3] Syndicat CGT DES RETRAITES DU [Localité 13] DE COMMERCE [Adresse 4] [Localité 3] Ayant tous deux pour avocat Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
68709b86123db6632de31756
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Monsieur [Y] [O] Né le 23 juillet 1943 à [Localité 6] (17) [Adresse 5] [Localité 3] Syndicat CGT DES RETRAITES DU PORT DE COMMERCE [Adresse 4] [Localité 2] Ayant tous deux pour avocat Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
68709b86123db6632de31758
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Monsieur [U] [H] Né le 25 mai 1947 à [Localité 2] (17) [Adresse 6] [Localité 4] SYNDICAT CGT DES RETRAITÉS DU PORT DE COMMERCE [Adresse 5] [Localité 3] Ayant tous deux pour avocat Me Alexandra
Source officielleChambre 3-2
5fd9ae6c77d584a321bb668c
12 décembre 2019
12 décembre 2019
exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Sylvain MARCHI, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Me Alexandra
Source officielleChambre 4 A
6451fb1548616ed0f8cd4f69
28 avril 2023
28 avril 2023
Représentée par Me Julie HOHMATTER, avocat à la Cour INTIMEE : Société SIX RENT A CAR AG prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5]) Représentée par Me Bernard ALEXANDRE
Source officielleChambre Sociale-Section 1
697b08d1cdc6046d4712043f
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Benoit DEVIGNOT, Conseiller Mme Evelyne DE BEAUMONT, Conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre VAZZANA ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66162be299851e0008f1e686
9 avril 2024
9 avril 2024
00163 22 mars 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTS : Monsieur [V] [G] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Alexandre
Source officielleRéférés Civil
686842ae4965b5d9df32764b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Alexandre MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant ET : Monsieur [O] [D] né le 07 Février 1991 à [Localité 12] [Adresse 8] [Adresse 4]) [Localité
Source officielleService des référés
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15 janvier 2024
15 janvier 2024
VICTOR, société civile immobilière [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Alexandre SUAY de l’AARPI Delvolvé Poniatowski Suay Associés, avocats au barreau de PARIS - #C0542, avocat postulant
Source officielle12e chambre
6034be4d8a795ba9932aea00
4 octobre 2016
4 octobre 2016
le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cdc1bd3db21cbdd94633
10 juillet 2019
10 juillet 2019
Représentée par Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6710aa67be64d7e5102450fc
16 octobre 2024
16 octobre 2024
HYGIE CONSEILS, prise en la personne de son représentant légal N°SIRET : 509 678 579 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre EBTEDAEI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0010
Source officielleChambre sociale
67932e3b20da87ff5e011259
21 janvier 2025
21 janvier 2025
avocat au barreau de MARTINIQUE Représentée par Me Pierre COLAS DE LA NOUE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame [F] [N] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Lucien ALEXANDRINE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
697db1d5cdc6046d475d3aef
28 janvier 2026
28 janvier 2026
- signé par Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère agissant pour la présidente empêchée, et par Liselotte FENOUIL , greffière présente lors de la mise à disposition. *** EXPOSÉ DES FAITS ET
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f3b
26 janvier 2015
26 janvier 2015
APPELANTE SARL CONSTRUCTION BÂTIMENT CARAÏBES 43 Faubourg Alexandre ISAAC 97110 POINTE A PITRE Représentée par Me NIBERON, substituant Me Estelle SZWARCBART-HUBERT, (104), avocat au barreau de GUADELOUPE
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f889
29 mai 2012
29 mai 2012
substitué par Me SALANAVE (avocat au barreau de METZ) INTIMEE : SA FERCO INTERNATIONAL prise en la personne de son représentant légal 2 Rue du Vieux Moulin 57445 REDING Représentée par Me ALEXANDRE
Source officielleChambre Sociale
626b817dd1fb03057d9a51f2
28 avril 2022
28 avril 2022
délibéré au cours duquel Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre
Source officielleSociale B salle 1
68199b3045063c42e3253814
25 avril 2025
25 avril 2025
[B] [T] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Alexandre PECQUEUR, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 11 Mars 2025 Tenue par Marie LE BRAS magistrat chargé d'instruire
Source officiellePage 34 sur 74