Michele Esposito, ce dernier aussi ancien employé de ladite société, décédé le 24 décembre 1991).

IART et IARD, immatriculée au RCS de PARIS sous le N° 542 110 291, [Adresse 13] - [Localité 9] représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée par SCP DE ANGELIS

Michel ZI..., 74 / Mme Annie AE... épouse ZI..., demeurant ensemble à Sarcelles (Val-d'Oise), ..., bâtiment n° 166, 75 / M.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 10 décembre 1996, qui, sur renvoi après cassation, dans les poursuites suivies contre lui et contre Francine NOTA

Michèle, épouse Z..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 janvier 1996, qui, sur appel relevé par la partie civile d'une ordonnance de non-lieu partiel

ANGELE , DEMEURANT ... A BOYARDVILLE, COMMUNE DE SAINT-GEORGES-D'OLERON CHARENTE-MARITIME , 4/ MME VEUVE J... L... , NEE A..., DOMICILIEE ...

Mme Laury Michel, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 juillet 2022.

François X..., mandataire judiciaire, domicilié ..., prise en sa qualité de mandataire-liquidateur de l'association Emergym center, dont le siège est ..., 2 / de la société civile immobilière (SCI) Michel-Ange

lui avait présenté un trader du nom de Michel, qui avait suggéré d'ouvrir un compte en Jordanie au nom de A... et de domicilier dans les locaux de la TOG à Paris, Michel ayant été rémunéré pour sa mission

ADREXO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline MOURIC Me Jean-Michel RENUCCI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du

Rôle N° RG 22/15726 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKMMO [S] [Y] [F] épouse [Z] C/ [L] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey PANATTONI Me Michèle

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/02/2020 la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU Me Angela VIZINHO-JONEAU ARRÊT du : 20 FEVRIER 2020

C / Annelies Y... épouse X...

Montant alloué pour frais et dépens par requête (en euros ) [2]     20979/18 24/04/2018 (8 requérants) Maria Comasia VINCI 1943 Francesco CALIANNO 1970 Domenica CASALE 1970 Pietro COLUCCI 1968 Angela

Chez Maître DEBRAY 18 Place Saint Michel 22000 ST BRIEUC comparant assisté de Me Céline DEBRAY, avocat au Barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 8607 du 03/ 10/

chambre, Madame Christine ROSSI, Conseillère et Madame Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle

Michel Ange, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 26 mai 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec effraction et en réunion, tentative

que peut après le recrutement de Géraldine A..., Pierre-Emmanuel Z... a demandé à cette dernière de mettre la pression sur les salariés présents dans le magasin (témoignage du 3 octobre 2012 de Brice-Michel

  Angelo Goffredo Ressegatti, Angelo Josef Ressegatti, Bruno Hans Ressegatti et Reto Franziskus Ressegatti («   les requérants   »), tous héritiers d'Alice Ressegatti-Müller, ont saisi la

Angelo Lambusta, M me Agata Caruso et M me Rosa Cocuccio («   les requérants   »), avaient saisi la Commission européenne des Droits de l’Homme le 26 juin 1996 en vertu de l’ancien article 25