X... a été engagé le 16 mars 1993 par la société Norauto, en qualité de technicien monteur, puis nommé chef d'atelier ; qu'il a été licencié pour faute grave le 19 décembre 2002 ; Sur le moyen unique

X..., ancien salarié de la Société atelier d'outillage à Carrières-sur-Seine, a cessé ses fonctions pour cause de maladie le 10 novembre 1981 ; qu'il a adhéré le 7 juin 1982 à un contrat de solidarité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ateliers et Chantiers de la Moselle, dont le siège est rue

Antoine X..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Ateliers plastiques gravures, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

Par acte du 30 juin 2023, madame [M] [T] a cédé son fonds de commerce à la société EURL L’ATELIER PRESSING.

X... en travaillant dans un atelier de menuiserie et de peinture, sans rechercher si la connaissance par le CEDETPH de ce que M.

est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Q 21-24.684 contre l'arrêt n° RG 21/01864 rendu le 9 septembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-4), dans le litige l'opposant à la société L'Atelier

12 82 87 ou 77 ou 79 @ : tprx-st-ouen@justice.fr @ : civil.tprx-st-ouen@justice.fr N° RG 24/01850 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZZGK Minute : 24/164 Monsieur [P] [C] Représentant : Me Laurence ATTALI-MULLER

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Z... a été engagée le 21 mars 2005 par la société JJ Loos en qualité d'assistante reprographie ; qu'elle exerçait en dernier lieu les fonctions de responsable de l'atelier

Ces lots ont été dès l'achèvement de l'immeuble en 1962, donné à bail pour un usage de 'vente, location ou échange de voitures neuves ou d'occasion, avec petit atelier d'entretien et de petites réparations

X..., employé depuis février 1976, en qualité de chef d'atelier, a été licencié le 5 juillet 1991, par la société Soulier essuyage diffusion (SED), pour motif économique résultant de la suppression de

janvier 1981 en qualité de travailleur à domicile était rémunérée à la pièce, cette rémunération étant convertie sur les bulletins de paye délivrés en salaire au temps, en congés payés et en frais d'atelier

Z... selon lesquelles il serait allé travailler de sa propre initiative à l'autre bout de l'atelier afin d'y faire des colis ne sont pas contrecarrées par des éléments probants ; que si les circonstances

D... était repris en tant que porteur de parts ; "que la SARL ouvrait un atelier à la Gorgue, où travaillaient 65 personnes, un second à Béthune, où étaient embauchés 18 personnes, et un troisième à

"et "que les contrats conclus avec la société Tek stipulaient l'exécution d'une tâche spécifique et bien définie, puisqu'il était convenu par exemple d'effectuer "des travaux de déménagements de l'atelier

des propres constatations de l'arrêt que le bail conclu le 10 mars 1998 avait pour objet de mettre à la disposition de la société Villez et associés des bureaux sur deux niveaux, à l'arrière deux ateliers

aucune demande à l'encontre de la SAS ATELIER FRANCILIEN MIROITERIE METALLERIE, JUGER que la compagnie ALLIANZ IARD, assureur de la société EL HASRY ne formule aucune demande à l'encontre de la SAS ATELIER

[W] a été engagé le 4 janvier 2010 par la société Vêtements de la Vallée de la See en qualité de responsable d'atelier ; que, licencié pour faute grave le 17 avril 2010, il a saisi la juridiction prud'homale

conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 24 mars 1993) que le groupement agricole d'exploitation en commun Quignard (le GAEC) a cédé aux époux Y... un atelier

Z..., engagé le 29 septembre 1977 par la société Bernier et compagnie en qualité de chef d'atelier, affecté en janvier 1990, à un emploi de contrôleur puis licencié pour motif économique en juin 1991,