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12 091 résultats pour « Audrey Delas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8c9fa

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Elle relève que le comportement dilatoire qui lui est imputé est contredit par les 22 demandes de délai demandés par le mari au cours de la procédure.

Source officielle
CA

Chambre Civile

686dfb1c002316e0ca848fe6

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

HAMELIN de la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN, avocat au barreau de BLOIS Madame [U] [K] épouse [G] [Adresse 4] [Localité 17] représentée par Me Audrey HAMELIN de la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68e899e360ca52a2831c0116

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

EXPRO, JCP d'[Localité 7] (RG : 20/01390) suivant déclaration d'appel du 14 avril 2022 APPELANTS : [T] [D] née le 30 Décembre 1969 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63ca420a9066fd7c90fc230b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62d2544804878e0603bc5a0a

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

par LRAR le : Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 février 2022 (R.G. 21/02163) par le Juge des contentieux de la protection de BORDEAUX suivant déclaration

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67fdeb5e5af6a3e85961c97f

Appel

12 avril 2025

12 avril 2025

MINISTÈRE PUBLIC : Avisé, non représenté DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 12 Avril 2025 devant Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f4132

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ORDONNANCE DE CADUCITÉ PARTIELLE ----------------------------- Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
TJ

Référés

68e5879a0e2901d10fa60172

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

N° RG 25/01083 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UDNI MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/01083 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UDNI NAC: 53D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELARL DUCO-FABRY à Me Audrey BENAMOU-LEVY

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

662c94e7b787c4000862f4e1

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Rôle N° RG 22/13648 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKE74 [I] [C] C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2024 à : - Me Audrey

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cfc05d6f7f678d49360

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Delphine Duprat, conseillère faisant fonction de présidente, Mme Audrey Gentilini, conseillère M.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

6866f693d33109fd079b83dd

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Juillet 2025 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDEURS : Monsieur [F] [P] né le

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

679aada2e9a46d1f5a76bbbb

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

LERVAL - Mme [U] [I] pièces retournées le 07 janvier 2025 Me Audrey LERVAL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 DEMANDERESSE : Association [Adresse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2601155_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement informées du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2505328_20250820

Administratif

20 août 2025

20 août 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement informées du jour de l'audience.

Source officielle
TJ

Surendettement-RP

696ff4ffcdc6046d47096e23

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Elle indique que la décision peut être contestée par déclaration remise ou adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception au secrétariat de la commission dans un délai de trente jours

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

665a159d62ce03d424c7415e

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

DEMANDERESSE représentée par Me Hélène LEFÈVRE - #P0010 DEFENDERESSE Société YAL INVEST AVOCAT DEFENDERESSE défaillant PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Stéphanie VIAUD, Juge Assistée d’Audrey

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66964170f5112d8edd0586a9

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

DEMANDEUR représenté par Me Antoine MORAVIE - #D0363 DEFENDERESSE Mme [E] [L] AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Monsieur Jérôme HAYEM, Vice-Président, Assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63cb92b79c02507c9078dcb9

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

EXPRO, JCP de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 17 décembre 2020 APPELANTE : [Y] [P] née le 31 Décembre 1987 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Infirmière, demeurant

Source officielle
TJ

Pôle JCP

6a0cc897cdc6046d473bd896

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

barreau de TOULON à DÉFENDEUR : Madame [T], [S] [L] née le 05 Août 1991 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Audrey

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

651fa545c601f083189916af

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

2022 par le Juge de l'exécution de Lille APPELANT Monsieur [P] [G] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 5] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Audrey

Source officielle

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