CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 226 résultats pour « Benjamin ECHALIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033f28fcc9beba3388af31b

Appel

28 février 2017

28 février 2017

publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame David PEYRON, président de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin

Source officielle

Page 34 sur 62

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdb5c245eb68b3a3381dbe1

Appel

19 mars 2019

19 mars 2019

[S] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Sophie ETCHEGOYEN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1227 INTIMÉE SA LA CIGALE SA [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934e1

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00350_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

Il ressort de plus des termes du rapport du médecin instructeur que le requérant a pu échanger avec le médecin instructeur par le truchement de son épouse.

Source officielle
TJ

REFERE

697823e1cdc6046d47d1f965

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

à [Localité 20], demeurant [Adresse 8] tous deux représentés par Me Guillaume FRANCOIS de la SELARL AQUILEX, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

62f34a0182b27805d4d3c059

Appel

9 août 2022

9 août 2022

Le magistrat rapporteur en a, dans son délibéré rendu compte à la cour composée, outre lui-même, de Dominique BENON, conseiller et Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

661e14d30f653b0008df2a55

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Mme Isabelle PERRIN, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

679875de5d0c5ebad4c05900

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

660f9506a40f8b0008cb7665

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

ATRIUM GESTION, RCS de Paris sous le n°632 018 503, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Benjamin

Source officielle
TJ

Service des référés

6581ee0c3ea7c8c112520f65

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Gutenberg 93500 PANTIN non constituée La société ALLIANZ IARD S.A. es qualités d’assureur de la société HEYDIAG SAS 1 Cours Michelet CS 30051 92076 PARIS LA DEFENSE CEDEX représentée par Maître Benjamin

Source officielle
TJ

Référés

6a0e1ba9cdc6046d475bbad4

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

VELOURS DEMANDERESSES Madame [Y] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Madame [C] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Benjamin ROOR de la SELARL RHD Avocats, avocats au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fda97efa1e5dc2830fb80f4

Appel

14 juin 2019

14 juin 2019

social situé Keienbergweg 103 NL-1101 GG AMSTERDAM PAYS-BAS Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque L 0018 Assistée de Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162fdfa3ebbdffcbea6aa94

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

[O] devenant également actionnaire de la société CRM par échange d'actions. Par contrat de travail à effet au 1er janvier 2007, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2300101_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

A C, Bagate Yakouba Hamed, Balde Abdourahamane, Balde Malang, Bamba Loceni, Barry Mohamed, Bonsu Stephen, Camara Famah, Camara Ismael Benjamin, Camara Kaba, Camara Mohamed, Camara Moussa, Camara N'fassory

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69acea4acdc6046d47e674e8

Commerce

6 mai 2025

6 mai 2025

Immatriculation 1] 2/1144A/NM 06/05/2025 [Q] [H] [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Nadège YONAN-MERCADIER DEMANDEUR [Adresse 2] [Adresse 3] - Représentant : Avocat plaidant : Me Benjamin

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

677ecfccb01eea4cf01a3efb

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

INCIDENT ORDONNANCE DU JUGE COMMIS AU PARTAGE rendue le 07 Janvier 2025 DEMANDERESSE A L’INCIDENT Madame [V] [D] [F] épouse [C] [Adresse 5] [Adresse 12] ISRAEL représentée par Maître Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

628881f1edb9a9057d0d27e2

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

liquidation judiciaire de la SASU Calliope Consulting, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] représentée par Me POUPOT-PORTRON substituant Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65449d8cc71a6a83181c8f6c

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

En cas de difficulté pour la mise en place des aménagements prescrits ou pour tout conseil complémentaire, un échange avec l'employeur peut être fixé dans les plus brefs délais ».

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

661825e04e82250580d205fe

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

au barreau de BORDEAUX LA MAAF SANTE prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 8] [Localité 7] FRANCE représentée par Maître Benjamin LAJUNCOMME de la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69cf5529cdc6046d47f2f39e

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Ce courriel unique n'établit pas l'isolement de Mme [T] du conseil d'administration alors que de nombreux autres échanges postérieurs sont produits.

Source officielle