CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 864 résultats pour « Cadel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000051619133

—

12 mai 2025

12 mai 2025

Accord relatif au périmètre d'application des critères d'ordre de licenciement collectif pour motif économique du magasin de Cappelle La Grande - Société VERTDIS

Source officielle
CC

Page 34 sur 444

← PrécédentSuivant →

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301426

Cassation

26 novembre 2013

26 novembre 2013

par l'article 42 de la loi du 10 juillet 1965 avait commencé à courir du jour où les consorts X... avaient été en mesure de percevoir les nuisances sonores provoquées par les bruits de pas sur le sol carrelé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110288

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

que s'agissant d'une présomption simple, le garagiste peut s'exonérer en démontrant l'absence de faute dans son intervention ; qu'en l'espèce, l'expert A... a constaté une "rupture nette de la bague cannelée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00266

Cassation

19 mars 2013

19 mars 2013

ne pouvait affirmer que le bon de livraison établi le 23 mars 2009 par les Etablissements Claye correspondait à des livraisons de semences effectuées pour son compte, l'indication « Saint-Sylvestre Cappel

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02374_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

B... a demandé au tribunal administratif de Pau d’annuler l’arrêté du 25 octobre 2019 par lequel le maire de la commune de Mont a déterminé les aménagements à réaliser sur la voie dite « Bié du Cadet »

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044519736

—

6 novembre 2021

6 novembre 2021

ACCORD RELATIF A L ORDRE D INTEGRATION DES PILOTES DES DIFFERENTES FILIERES DE RECRUTEMENT AF ET PORTANT CREATION DU LIEN CONTRACTUEL ENTRE AF ET LES CADETS

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300409_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Xavier Bilate rapporteur public ; - et les observations de Me Repain, représentant la société SARL Cattel.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2003017_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 6 mars 2020 et 15 décembre 2021, Mme A C, représentée par la SELAFA (société d'exercice libéral à forme anonyme) Cabinet Cassel

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2119189_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

A H, représenté par la SELAFA Cabinet Cassel, demande au tribunal : 1°) d'annuler le tableau de mutations polyvalent du ministre de l'intérieur publié le 12 juillet 2021 ; 2°) d'annuler les décisions

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043936942

—

28 mai 2021

28 mai 2021

ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL MEO PROJET D ADAPTATION ORGANISATIONNELLE DE CASSEL UD HAZEBROUCK UD EPERLECQUES ILOT AIRE UD ET ARQUES UP DE ARQUES PDC

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0211DEC005397000

Admin. suprême

11 février 2003

11 février 2003

Mr Cassel was the Chief of Police in the County of Stockholm and the spokesperson for the police at the material time.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300374

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Philippe B..., huissier de justice, de dresser le 29 décembre 2001, montre que, depuis les locaux du rez-de-chaussée, on accède au sous-sol par un escalier intérieur dont les marches sont carrelées ; qu'il

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1028DEC002601002

Admin. suprême

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Le fils cadet déclara ne pas comprendre pourquoi son père ne s'était pas soucié de lui pendant huit ans alors qu'il se sentait depuis continuellement harcelé.

Source officielle
CC

soc

6079b2109ba5988459c5589f

Cassation

26 février 1975

26 février 1975

20 JUILLET 1972, DENATURATION DES DOCUMENTS DELA CAUSE, VIOLATION DES DROITS DE LA DEFENSE, CONTRADICTION ET DEFAUT DE MOTIFS : ATTENDU QUE LA SOCIETE CENTRALE D'ABATTAGE DE L'ABATTOIR DE LILLE DITE CADAL

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2301206_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2208310_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ2

61372325cd58014677405fd8

Cassation

19 novembre 1998

19 novembre 1998

Capelle, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1995 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre), au profit de M. Z... Boivent, demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613721afcd580146773f6161

Cassation

24 mars 1992

24 mars 1992

Jean X..., demeurant à Saint-Paul les Dax (Landes), 2°) la Coopérative Capel (société coopérative), ayant son siège ... (Lot), 3°) M.

Source officielle
CC

civ3

613721a7cd580146773f5ac1

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Cyprien, épouse Z..., demeurant à Cadet, Sainte-Rose (Guadeloupe), 2°) de M.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2202873_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle