été celle-là puisque devant les gendarmes, lors de l'enquête préliminaire, il avait reconnu être attiré sexuellement par ses deux filles aînées et plus particulièrement par A... et admis lui avoir caressé

que la preuve de la culpabilité de Jean-Pierre X... résulte suffisamment de ses aveux aux gendarmes, confirmés par la victime ; que le prévenu a admis que, lorsque celle-ci avait atteint 17 ans, ses caresses

maritime figurant tant un élément de l'emballage que l'emblème de la marque et représentant à l'envers une étendue d'eau bleue s'achevant sur un horizon à la courbure très accentuée sur laquelle navigue un cargo

civil ; "aux motifs, d'autre part, que "la partie civile fait grief à X... de s'être "approprié" le code 36 16 Perso et d'avoir, sur celui-ci, volontairement hébergé un code clandestin 36 16 Perso Cargo

l'article 1134 du Code civil et des articles L. 122-1 et L. 122-32-5 et suivants du Code du travail ; alors, au surplus, qu'en statuant comme elle l'a fait, sans égard d'une part pour l'attestation de Carlos

explications à de nombreuses reprises ; que les intéressés, en proposant à X... de prendre ses mensurations au prétexte de lui offrir un short de sport, de le déshabiller à cette fin et de lui toucher et caresser

droits de la société Canopius-Lloyd's de [Localité 12], 5°/ la société Markel Syndicate 3 000, société de droit étranger, dont le siège est [Adresse 4] (Royaume-Uni), 6°/ la société Apollo Specie & Cargo

aux motifs qu'il ressort des pièces du dossier qu'à son admission à l'hôpital d'Argentan, vers 19 heures, Monique X... a fait l'objet d'un examen clinique, d'un examen sanguin et d'une auscultation cardio-pulmonaire

X..., qui invoquait une maladie d'ordre cardio-vasculaire pour justifier son absence, ne pouvait valablement soutenir que son arrêt maladie était en corrélation avec sa pathologie cardiaque, ce qui privait

Alors qu'il se trouvait dans la salle d'attente du service de radiologie de l'hôpital, il a été victime d'un arrêt cardio-respiratoire.

X..., engagé le 14 décembre 1990, en qualité d'employé administratif par la société Ciffreo et Bona, a été muté du dépôt de Nice à celui de Carros, à compter du 18 avril 1994 ; que le salarié ayant refusé

l'enfant sans prescrire d'examen complémentaire ; qu'après deux nouveaux malaises avant la date programmée pour son bilan cardiaque, [Y] a été victime le 16 mai 2007 d'un arrêt cardio-respiratoire

les locaux du commissariat de police de Mantes-la-Jolie (Yvelines), au moment où la fin de sa garde à vue et la décision de le présenter au procureur de la République lui étaient notifiées, un arrêt cardio-respiratoire

Ce dernier est décédé le [Date décès 2], à 0h40, à l'hôpital où il avait été transporté en arrêt cardio-respiratoire. 2. Mme [T] [D] [E], veuve [X], M.

Transportée en urgence à l'hôpital, elle y est décédée des suites d'un arrêt cardio-respiratoire probablement d'origine hypoxique. 5. Au terme de l'information ouverte sur ces faits, M.

Les docteurs [N] [F], [S] [B] et [P] [K] exerçent , par ailleurs, leur activité, dans le cadre d'une SCP dénommée 'SCP de Chirurgie Thoracique et Cardio-vasculaire des Docteurs [N] [F], [S] [B] et [P]

Le diagnostic médical porté par le médecin urgentiste assisté d'un représentant de la gendarmerie a été le suivant : « arrêt cardio-respiratoire ».

B A, représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet du Val-d'Oise a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet

B A, représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet du Val-d'Oise a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet

Gian Carlo X... avec son fils", la cour d'appel a violé les articles L. 625-4 et L. 625-8 du code de commerce ; 6 / qu'en relevant également que "M.