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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200527
3 avril 2014
3 avril 2014
au 1er mai 2007 ; que dès lors la Carmi-est, entité juridique distincte créée par arrêté du 30 juin 2006, était un nouvel employeur pour M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200548
3 avril 2014
3 avril 2014
au 1er mai 2007 ; que dès lors la Carmi-Est, entité juridique distincte créée par arrêté du 30 juin 2006, était un nouvel employeur pour M.
Source officielleDeuxième Chambre
65a196a90ddb778926962fe0
18 décembre 2023
18 décembre 2023
LOISIRS 91 (ci-après la société CARLOS) pour un montant de 77.750 euros TTC.
Source officiellecr
ROUEN, du 3 avril 1997, qui, dans la procédure suiviec/Charles B
61372597cd5801467741f0db
28 janvier 1998
28 janvier 1998
Carl (qui affirme que Charles B... a porté un coup de pied à Jean-Pierre Z...), et ceux de Christophe Z...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2304693_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
A au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire et, sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officielleChambre 5/Section 2
662a99e9c8a1343b8cd5f9ce
25 avril 2024
25 avril 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, greffier.
Source officielleChambre 5/Section 2
662a99f1c8a1343b8cd5faba
25 avril 2024
25 avril 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, greffier.
Source officielleChambre 5/Section 2
660eeaedfbb79e8fd3d2ee3a
4 avril 2024
4 avril 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.
Source officielleChambre 5/Section 2
660eeafcfbb79e8fd3d2f0ad
4 avril 2024
4 avril 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.
Source officielleChambre 5/Section 2
660eeb00fbb79e8fd3d2f145
2 avril 2024
2 avril 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise à disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.
Source officielleChambre 5/Section 2
65b2af9ffd6229a4e58737a4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement eéputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.
Source officielleChambre 5/Section 2
65b2afa1fd6229a4e5873c99
25 janvier 2024
25 janvier 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, greffier.
Source officielleChambre sociale
615e0e15c25a97f0381f51fe
20 novembre 2014
20 novembre 2014
LA CARMI-SO a interjeté appel de ce jugement le 13 janvier 2014.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0206DEC002345802
6 février 2007
6 février 2007
que «le pouls de Carlo Giuliani était très rapide et faible».
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301252
29 octobre 2013
29 octobre 2013
X..., la société Cari se plaint de diverses conventions conclues par M.
Source officiellesoc
6079b1799ba5988459c52478
27 mars 1996
27 mars 1996
Cartier systèmes n'était qu'une unité de fabrication de la division électronique de Valeo, sans autonomie, et que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162e83c7dc295bdec6a5710
15 juin 2012
15 juin 2012
[V] [P] et la société [V] [P] à payer à la SARL CARLA & MOSS CM diffusion la somme de 4.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné in solidum M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310143
24 mars 2016
24 mars 2016
[L] [N], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Clasa, 3°/ à la société Carti, société à responsabilité limitée, dont le siège est chez [Adresse 7], 4°/ à M.
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008190254
5 juillet 2004
5 juillet 2004
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 mars et 25 juillet 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE RADIO MONTE CARLO - RMC SAM, dont
Source officielleChambre 7/Section 3
67f56466bbf04ef7857b9d5e
8 avril 2025
8 avril 2025
2] représentée par Me [T], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0220 DEMANDEUR C/ Monsieur [F] [N] [Adresse 3] [Localité 4] défaillant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER
Source officiellePage 34 sur 939
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