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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
67eeccd1b848dd6814c5ce1f
3 avril 2025
3 avril 2025
DENIS représentée par Madame [K] [L] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Christelle
Source officielleciv2
60794c2a9ba5988459c44c68
21 avril 1988
21 avril 1988
Di Z..., électeur inscrit sur la liste électorale de la commune de Bastia, en contestation de la décision de la commission administrative d'inscrire sur cette liste Christel Y..., le jugement retient que
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940d3
27 juillet 2018
27 juillet 2018
Représentant : Me Christelle OUILLON, avocat au barreau de TOULON Appelant C/ Mme Y... C... épouse Z... Intimée Me Christelle Y... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9201d
16 février 2015
16 février 2015
C/ Mme Christelle Y... divorcée X... C. M/ E.
Source officielle2ème Chambre - JAF
69e94315cdc6046d472febbb
3 avril 2026
3 avril 2026
ROLQUIN, Juge aux affaires familiales GREFFIER : Maryline PHILIPPE DEBATS : A l’audience tenue le 06 Février 2026 devant Christelle ROLQUIN, les avocats des parties ont été entendus en leurs plaidoiries
Source officielleTrib. de Commerce
69da7549cdc6046d47e398de
3 octobre 2025
3 octobre 2025
SAS LOGISTIC CONTAINERS SERVICES [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 512 328 774 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Madame Christelle
Source officielleTrib. de Commerce
69da7efecdc6046d47e4f395
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Jugement prononcé par mise à disposition au Greffe le 03/10/2025 date indiquée à l'issue des débats conformément aux dispositions de l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile par Madame Christelle
Source officielleTrib. de Commerce
69da7f12cdc6046d47e4f4d6
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Jugement prononcé par mise à disposition au Greffe le 03/10/2025 date indiquée à l'issue des débats conformément aux dispositions de l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile par Madame Christelle
Source officielleTrib. de Commerce
69da7f55cdc6046d47e4f913
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Jugement prononcé par mise à disposition au Greffe le 03/10/2025 date indiquée à l'issue des débats conformément aux dispositions de l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile par Madame Christelle
Source officielle2ème Chambre
67f0bc538f7cbd382f4d312d
3 avril 2025
3 avril 2025
Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, chargée du rapport qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210715
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Pimoulle, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de Mme Christelle Y..., de M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018396540
21 mars 2008
21 mars 2008
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 décembre 2005 et 21 avril 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Christelle B et M.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2001:157
12 juin 2001
12 juin 2001
#Christos Gogos gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften.#Festsetzung der erstattungsfähigen Kosten.#Rechtssache T-95/98 DEP.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec29
11 janvier 2012
11 janvier 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Christelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b1
29 juin 2015
29 juin 2015
C/ Mme Christelle Y... épouse X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201735
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Le pourvoi fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR accueilli l'action que Mme Christelle X... formait contre la société Cegema, et qui visait à voir condamner cette société à lui payer une somme
Source officiellecomm
61372402cd58014677411122
17 décembre 2002
17 décembre 2002
de-1 du Code du commerce, devenus respectivement les articles L. 121-1, L. 110-4 et L. 110-1 du même Code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que pour permettre à la société civile immobilière "Le Chrystel
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8b1
25 janvier 2011
25 janvier 2011
à la somme de 16. 406, 72 euros, - ordonner la compensation entre les sommes éventuellement dues par les époux X... à la société CHRISTAL CHEMINÉES et la créance des concluants sur la société CHRISTAL
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9230f
20 avril 2015
20 avril 2015
C/ Mme Christelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f06b
26 janvier 2012
26 janvier 2012
RG N : 11/ 00656 AFFAIRE : SA CREDIPAR C/ Christelle X...
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