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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794bf39ba5988459c44537
10 juin 1981
10 juin 1981
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE M CHRISTIAN A...
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007933353
19 juin 1996
19 juin 1996
Christian R..., demeurant ..., Mme Jacqueline Y..., demeurant ..., Mme Danielle I..., demeurant 22 square Diderot à Evry (91000), Mme Corinne CHANTLU, demeurant 29 rue à Gravier à Corbeille-Essonnes (91100
Source officielle3e chambre civile
65aa280ca34ad10008581aee
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller M. Fabrice DURAND, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre C
6036d90a0f59ff76f3baf993
27 juillet 2015
27 juillet 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame BELIERES Christiane, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9402f
1 juin 2018
1 juin 2018
Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Dominique GILLES dans les conditions prévues par l'article 785
Source officielle19eme contentieux médical
6633da3ac0d3e3fe99d17845
29 avril 2024
29 avril 2024
CNA INSURANCE COMPANY (CNA HARDY) [Adresse 12] [Localité 16] Représentées par Maître Gilles CARIOU de la SCP d’avocats NORMAND & Associés, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0141 Monsieur [F] [B
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:465989.20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Délibéré à l'issue de la séance du 3 avril 2023 où siégeaient : Mme Christine Maugüé, présidente adjointe de la section du contentieux, présidant ; M. Nicolas Boulouis, M.
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
à la demande d'extradition formuléec/M. A
ECLI:FR:CECHR:2023:469484.20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Délibéré à l'issue de la séance du 10 mai 2023 où siégeaient : Mme Christine Maugüé, présidente adjointe de la section du contentieux, présidant ; M. Nicolas Boulouis, M.
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:469860.20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Délibéré à l'issue de la séance du 14 juin 2023 où siégeaient : Mme Christine Maugüé, présidente adjointe de la section du contentieux, présidant ; M. Nicolas Boulouis, M.
Source officielle3e Chambre B
616333d4f74a27a178b843c5
20 octobre 2011
20 octobre 2011
DEVALETTE, Présidente (rédactrice) Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e8b
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ef3
9 février 2018
9 février 2018
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Janvier 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940a9
29 juin 2018
29 juin 2018
En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Christine
Source officielleCour d'Appel
Béatrice X... épouse Z... de sa demande de dommages intérêtsc/Didier Y
6253cc04bd3db21cbdd8eda2
26 septembre 2011
26 septembre 2011
née le 5 Mai 1970 à SAINT JOSEPH ( LA REUNION) ... 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0dd5c25a97f0381f4fd1
19 février 2015
19 février 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4cda9
4 mars 1997
4 mars 1997
Gilles, Y... Christian, Z... Pierre-Yves, A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90123
16 janvier 2013
16 janvier 2013
Vu les écritures de Monsieur Gilles B...et Madame D...Christine épouse B...déposées au greffe le 27 juin 2012.
Source officielle3e Chambre B
6162be9299b588421c5e38e3
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre B
6162da6ddda066944ee0e831
12 avril 2012
12 avril 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ede
2 février 2018
2 février 2018
Dominique GILLES, Conseiller, et Mme Christine BARBEROT, Conseillère, chargés du rapport.
Source officiellePage 34 sur 137