- Mme Clotilde C... de Boisgrollier du Ruolz B... -Mme Marie de H... de Mimerand B... - M. Edouard B... - M. Guillaume B... - F...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane, Clotilde, Denise X... épouse de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société réunionnaise d'équipement SOREQUIP , société anonyme, dont le siège social est à Sainte-Clotilde

le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 août 1998 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), au profit de Mme Fabienne Y..., demeurant ... 2, 97490 Sainte-Clotilde

Prima, 97490 Sainte-Clotilde, 7 / Mlle Marie-Gilberte Z..., demeurant ..., 8 / Mlle Marie-Claire Z..., demeurant 20, rue des quatre frères Peignot, 75015 Paris, 9 / M.

Marie Sylvaine Z..., épouse A..., demeurant 401, SHLMR les Flibustiers, 97490 Sainte-Clotilde, en cassation d'une ordonnance rendue le 15 septembre 1998 par le premier président de la cour d'appel de

demeurant "La Gravette", Saint-Sulpice et Cameyrac à Saint-Loubes (Gironde), 5 ) Mme Sylvie X..., demeurant ..., 6 ) Mme Danielle B..., demeurant ..., apprt 84 à Bordeaux (Gironde), 7 ) Mme Clotilde

"Auto-Ecole Cambuston", demeurant chez Mme X..., HLM Z..., 20, rue du Bois de Merle, Sainte-Clotilde (Réunion), en cassation d'un jugement rendu le 22 avril 1991 par la cour d'appel de Saint-Denis de

Maxime Y..., 28/ Mme Y..., née Clotilde D..., demeurant tous deux ... à Brem-sur-Mer (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1990 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile,

Victor X..., demeurant Le Marin (Martinique), 48) de Mlle Clotilde X..., demeurant Le Marin (Martinique), 58) de Mlle Brigitte X..., demeurant à Sainte-Anne (Martinique), défendeurs à la cassation

Gérard, Claude Y..., demeurant ..., La Bretagne, 97490 Sainte-Clotilde, en cassation d'un arrêt rendu le 16 août 1994 par la cour d'appel de Saint-Denis (1ère chambre civile), au profit de M.

La rapporteure, Clotilde D Le président, Frédéric DORLENCOURT Le greffier, Alexandre HELLOT La République mande et ordonne au préfet d'Eure-et-Loir en ce qui le concerne ou à tous huissiers

La juge des référés, Clotilde A La République mande et ordonne au préfet du Cher en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller

MAUGENDRE, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller