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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
5fda6c9cb4b2b2b5f94aaa12
3 juillet 2019
3 juillet 2019
au barreau de VERSAILLES INTIMEES *************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Mai 2019, devant la cour composée de : Madame Clotilde
Source officielle17e chambre
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5 novembre 2015
5 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Martine FOREST-HORNECKER, Président, Madame Clotilde MAUGENDRE, Conseiller, Madame Juliette LANÇON,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110090
12 février 2020
12 février 2020
Fait à Sainte-Clotilde (974° le 9 octobre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa87
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Lequel prix sera payable comptant lors de la signature de l'acte authentique qui constatera la réalisation des présentes.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
642fb625cece1704f57475b6
6 avril 2023
6 avril 2023
7] Monsieur [Z] [O] demeurant [Adresse 5] représentés par Me Arnaud Fasquelle, avocat au barreau de Béthune, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 01 février 2023 tenue par Clotilde
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
651fa539c601f0831899164d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
audit siège ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Jean-Philippe Verague, avocat au barreau d'Arras, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 07 juin 2023, tenue par Clotilde
Source officielleSociale B salle 2
67592ddf4f06387a26ce7644
18 octobre 2024
18 octobre 2024
NFH TRANSPORTS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Simon DUTHOIT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 10 Septembre 2024 Tenue par Clotilde VANHOVE magistrat
Source officielle17e chambre
5fdb16c8c5a1b6ab5e94658b
10 avril 2019
10 avril 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller
Source officielle17e chambre
6034443c1adbff35197342ea
11 janvier 2017
11 janvier 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, Madame Monique CHAULET, Conseiller
Source officielleChambre sociale
63dcb5f6fea95005de85f5a0
24 janvier 2023
24 janvier 2023
. : ARRÊT N° AP ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Sainte Clotilde en date du 26 Août 2021, rg n° F20/00405 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505743_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
A... représenté initialement par Me Mann, demande au Tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 25 octobre 2025 par lequel le préfet d'Indre-et-Loire l’a obligé à quitter le territoire français sans délai
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6032f2aac36c72666d32762e
26 octobre 2017
26 octobre 2017
juridictionnelle Totale numéro 2015/042020 du 24/08/2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE Madame [M] [D] [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée et assistée par Me Clotilde
Source officielle1/2/2 nationalité B
66fee09c172da17169e9a9fb
3 octobre 2024
3 octobre 2024
du contentieux de la nationalité section B RG n° 22/03000 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente Présidente de la formation Madame Victoria Bouzon, Juge Madame Clothilde
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8fa04
24 juillet 2012
24 juillet 2012
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 JUILLET 2012 APPELANT : Monsieur Bernard X... ... 30470 AIMARGUES représenté par la SELARL LAMY CLOTILDE, avocats au barreau
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68e74180ac880aa7ee21f206
8 octobre 2025
8 octobre 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68df5a2c21a269c127203996
1 octobre 2025
1 octobre 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielleChambre 4-8a
6979fb39cdc6046d47f8d88c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX, Conseillere Etait présente lors des débats Madame Clotilde
Source officielleSociale B salle 1
6901af40748a422ad953cb13
24 octobre 2025
24 octobre 2025
GREFFIER : Rosalia SENSALE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a1a2cdc6046d47b77b00
28 janvier 2026
28 janvier 2026
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6274bcdc2799a9057d5dd17f
5 mai 2022
5 mai 2022
septembre 2021 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [D] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Clotilde
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