CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 608 résultats pour « David SAID Me »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2523171_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme David- Brochen, juge des référés, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2524709_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Le président du tribunal a désigné Mme David-Brochen première conseillère, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2504259_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

David, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306876_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Le rapport de Mme David-Brochen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:469492.20230504

Admin. suprême

4 mai 2023

4 mai 2023

David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677424026

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

dont le repas de noces s'est déroulé ce jour là dans le restaurant de leur ami Marc X..., ont déclaré qu'Alice Y... était bien présente dans l'établissement puisqu'elle y a servi comme "extra" avec David

Source officielle
CC

cr

61372650cd580146774249c3

Cassation

15 juin 2004

15 juin 2004

David, - X... Gilles, - Y... Guy, - Z...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2414895_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Le rapport de Mme David-Brochen a été entendu lors de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2416943_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme David-Brochen, première conseillère ; - et les observations de Me Sessou, représentant A... épouse B....

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0309JUD006182700

Admin. suprême

9 mars 2004

9 mars 2004

    Les requérants, David et Carol Glass, sont ressortissants du Royaume-Uni.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

64a7af013bcaf505db69623e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Société CAISSE D'EPARGNE CEPAC C/ [H] [Y] [G] [S] [H] [F] [G] [C] [K] épouse [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thomas D'JOURNO Me Jean-David

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310472

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

David A... domicilié [...] , 4°/ à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2415044_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 décembre 2024, le syndic de copropriétés (SDC) " 2 Chemin du Moulin de Vaux la Reine ", représentée par David Alvez, demande au tribunal de

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM JEX

679aaec4e9a46d1f5a76c79e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L’acte de saisie-attribution n’apparaît pas entaché de nullité.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2203226_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Selon l'article R. 421-1 du code de justice administrative : " La juridiction ne peut être saisie que par voie de recours formé contre une décision () ". 3. La requête de M.

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

67ecc5dc955548e0aba49010

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Localité 24] [26] [18] S.A. [19] [20] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur David

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1017DEC003995602

Admin. suprême

17 octobre 2006

17 octobre 2006

David Hobaya, est un ressortissant français, né en 1961 et résidant à Paris. Le gouvernement défendeur était représenté par son agent, M me   E.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-142236

Admin. suprême

4 mars 2014

4 mars 2014

evidence of David Rupert would likely be opposed by the FBI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e0

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

né le 02 Août 1943 à CHANZEAUX (49750) ... 49220 PRUILLE Monsieur David Z... né le 02 Mars 1970 à CHATEAU-GONTIER (53200) ... 53290 BEAUMONT PIED DE BOEUF Monsieur Christophe A...

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67948312c6ca88188aff6b4e

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

2025 N°2025/ Rôle N°23/06250 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLHSW [H] [B] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2025 à : - Me David

Source officielle

Page 34 sur 331

← PrécédentSuivant →