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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89926
12 octobre 2007
12 octobre 2007
Rivière des Roches 97470 SAINT-BENOIT Représentant : Me Jacques Z...(avocat au barreau de SAINT DENIS) Madame Marie Chantal B... épouse X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1dd
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Jacques X... ... 63000 CLERMONT - FERRAND Représenté et plaidant par Me Jean-Lucien Y... avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6dd
9 février 2011
9 février 2011
né le 19 Octobre 1950 à BOIS COLOMBES (92270) ... 20217 ST FLORENT représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre POLETTI, avocat au barreau
Source officielle2e chambre sociale
627ca8114781dc057dee7a58
11 mai 2022
11 mai 2022
MASIA, Président Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re chambre sociale
6788a22fb815c30a4df70bb2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
FOURNIE, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f908
25 juin 2012
25 juin 2012
Jacques FOUASSE, conseiller chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b57d
24 avril 2008
24 avril 2008
Didier Y... et Mme Nadine Z..., son épouse, le 5 septembre 2007 ; Attendu que, par acte reçu le 27 février 1999 par Maître Jean-Christophe D..., notaire associé à Saint-Quentin, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00799
24 avril 2013
24 avril 2013
Enfin, pour établir le grief tiré de l'attitude injurieuse de monsieur X... lors de l'entretien préalable au licenciement, la société SALAMERO fournit l'attestation de son directeur commercial (Jean Jacques
Source officielle1ère chambre civile B
6036616ddbf64802cabfbfeb
3 novembre 2015
3 novembre 2015
: 04 Février 2015 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 06 Octobre 2015 Date de mise à disposition : 03 Novembre 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00096
26 janvier 2010
26 janvier 2010
Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR confirmé le jugement en ce qu'il a débouté Monsieur Jean-Jacques X... de l'intégralité de ses demandes et l'a condamné à payer à la SA COOPERATIVE DE PRODUCTION
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-57062
6 mars 2002
6 mars 2002
Jean-Jacques Dagorn, ressortissant français, et que la Cour, saisie de cette affaire en vertu de l’article 5, paragraphe 2, du Protocole n° 11, a déclaré recevable le grief concernant la durée excessive
Source officiellesoc
613722c9cd5801467740172b
18 décembre 1996
18 décembre 1996
Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 septembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Roanne (section commerce) , au profit de la société Cruzille, société à responsabilité
Source officiellecomm
61372266cd580146773fc9fb
16 mai 1995
16 mai 1995
Jean-Jacques, demeurant ... (Seine-Saint- Denis), 10 / de Mme F... Andrée, demeurant ... à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), 11 / de Mme F...
Source officielleciv3
6137217acd580146773f4155
20 février 1991
20 février 1991
Z..., de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat des époux Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
6137224dcd580146773fbdd6
17 janvier 1995
17 janvier 1995
Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1991 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, section 1), au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f73
2 octobre 2007
2 octobre 2007
A. a été créée en 1985 par Jean-Paul X..., peintre en lettres, et Jacques E..., créateur graphique.
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9269c
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Mickaël Y..., David Z..., Michel A..., Jacques H..., Jean-Claude I...et Thierry K...
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a87bb3cdc6046d47849264
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Jean-Charles BURGUES, greffier.
Source officielle1re chambre sociale
65a8d448e12c85000874af70
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller M.
Source officielleChambre civile Section 2
6972608dcdc6046d4750d522
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Guillaume DESGENS, conseiller François DELEGOVE, vice-président placé
Source officiellePage 34 sur 156
SEMPER LUDI, Fournier, Alain, Jean-Jacques, Roger
Achat de fonds de commerce suivant acte sous seing privé en date du 27.06.2025 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de La Réunion le 01.08.2025 DOSSIER 2025 00029504 référence 9744P31 2025 A 03006 Adresse du fonds: 2C Rue Victor Le Vigoureux 97410 Saint-Pierre Prix: 100 000 euros Activités principales exercées: Vente de jeux de société et jeux vidéo, boissons non alcoolisées, articles divers, vente ambulante de bijoux fantaisie, accessoires et articles divers Opp
28/08/2025
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SEMPER LUDI, Fournier, Alain, Jean-Jacques, Roger
Achat de fonds de commerce suivant acte sous seing privé en date du 27/06/2025 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Saint-Denis de la Réunion le 01/08/2025 DOSSIER 2025 00029504 référence 9744P31 2025 A 03006, Adresse du fonds : 2C rue Victor Le Vigoureux 97410 Saint-Pierre Prix : 100 000 euros Activités principales exercées : vente de jeux de société et jeux vidéo, boissons non alcoolisées, articles divers, vente ambulante de bijoux fantaisies, accessoires et
26/08/2025
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Fournier, Alain, Jean-Jacques, Roger
13/08/2025
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FOURNIER, Jean-Marie, Jacques, FOURNIER
22/01/2025
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FOURNIER, Robin, Jean-Jacques
29/10/2024
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