Carole, - C... Fernand, - D... Catherine, épouse C..., - E... Jean-Claude, - E... Claudine, - F... Jean-François, - G... Didier, - H... Valérie, épouse I..., - J...

s'agissant des modèles Mercedes et Peugeot, comme démontré au dossier, soit la violation de droits d'auteurs qui supposent une création originale, que la protection attachée à un modèle déposé de carrosserie

pour avocat à la Cour de cassation, Carole Caillard, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 27 mars 2025, a rendu

[D] [X], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, Mme [C] [H] épouse [X], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, Carole Caillard, conseiller délégué par le premier président

. ; qu'il s'agit de lots d'objets tels que un publiphone électronique, 157 ampoules électriques, des bijoux encore sur leur carton présentoir "plaqué or garantie..... ", 16 briquets en métal argenté ou

; qu'à un moment, Jean-François B... a pris sous le comptoir une boîte en carton qu'il a remplie de chiffons avant de la remettre à Djamila X... en lui demandant de la donner à Jean-Claude C..., ce que

[D] en raison de son refus d'occuper le poste de « dresseur sur rame », l'employeur ne pouvait pas affecter l'intéressé à des tâches de manutention de poubelles et de cartons ou de compactage

10°) 0 000 075 ; que par conséquent, le caractère incomplet de l'exécution, en ce qui concerne les bordereaux de remise de chéquiers, est plus étendu que démontré en première instance ; que sur les cartons

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal et du pourvoi incident qui sont identiques : Attendu que la société Nike a confié à la société MG Transport le transport de 227 cartons

détenteur dans celle de l'auteur du délit à l'insu et contre le gré du premier et que la seule circonstance, relevée par l'arrêt, que Jean X... ait donné l'ordre à ses complices prétendus "de trouver" le carton

Carole, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 26 juin 1990, qui, pour tentative de vol avec effraction, complicité de menaces avec ordre de remplir

aux débats par la partie civile et une citation partielle de l'arbitre, qui, s'il avait effectivement déclaré avoir relevé une infraction à une règle technique, ayant justifié un "avertissement par carton

été découverts dans une des habitations par lui utilisées ; qu'un pistolet automatique calibre 7,75, de marque Herstal, approvisionné d'un chargeur contenant cinq cartouches et ayant une balle dans le canon

cessé sur sa demande ; qu'une autre fois, il avait tenté sans succès de lui imposer une agression sexuelle en dirigeant son doigt vers son sexe ; que le 12 mars 1996, il l'avait plaquée contre la carrosserie

défaut de motifs, violation des droits de la défense ; "en ce que la Cour a rejeté la demande de l'accusé tendant à voir ordonner la comparution et l'audition de Juliette Z..., mère de l'enfant Carole

sauter celle-ci à l'aide de deux bocaux d'essence et d'allumettes dont il s'était muni à dessein, que de surcroît, le samedi 3 juillet 1993, alors qu'elle assistait aux cénomanies du Mans avec sa fille Carole

de consentir à des relations sexuelles ; que les violences physiques alléguées, notamment à l'aide d'un bâton, ne sont nullement prouvées ; que la découverte sur les lieux des rendez-vous de petits cartons

Poitiers, 26 septembre 1995) que la société Dody Plast (société Dody) est entrée en relation, au mois de novembre 1988, avec la société Trinome pour la confection et la livraison de 600 000 emballages en carton