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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Jurid. Premier Président
650d311571dfcd83182012b6
30 août 2023
30 août 2023
ZOTTA, avocat au barreau de LYON (toque 797) Audience de plaidoiries du 16 Août 2023 DEBATS : audience publique du 16 Août 2023 tenue par Patricia GONZALEZ, Présidente à la cour d'appel de Lyon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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1 juillet 2022
1 juillet 2022
de DIJON substituée par Me Mildred JACQUOT, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Juin 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Patricia GONZALEZ
Source officielleChambre commerciale
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20 janvier 2026
20 janvier 2026
EPILOGUE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Camille GONZALEZ de la SELARL CAMILLE GONZALEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant (non présent à l'audience) et Me LEVALLOIS Thibault
Source officielle1ère chambre civile B
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20 janvier 2026
20 janvier 2026
plaidoiries tenues en audience publique : 18 Novembre 2025 Date de mise à disposition : 13 Janvier 2026 prorogée au 20 Janvier 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ
Source officielle1ère chambre civile B
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
Date des plaidoiries tenues en audience publique : 04 Novembre 2024 Date de mise à disposition : 14 Janvier 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Patricia GONZALEZ
Source officielle1ere Chambre Section 1
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
[N] DESISTEMENT D'APPEL Grosse délivrée le 03/07/2025 à Me Arnaud GONZALEZ Me Jean CAMBRIEL
Source officielleJEX
686d610fa2273490db107aac
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Vice-présidente GREFFIER : Madame Séverine ZEVACO, DEMANDERESSE Madame [Z] [K] épouse [J] née le 20 Avril 1973 à NICE (06000) 2, boulevard Jacques Rodriguez 82440 REALVILLE représentée par Maître Arnaud GONZALEZ
Source officielle1ère chambre civile B
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15 avril 2025
15 avril 2025
Octobre 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 10 Février 2025 Date de mise à disposition : 15 Avril 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ
Source officielle1ère chambre civile B
67ff39d1303a1b38839f7d91
15 avril 2025
15 avril 2025
Octobre 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 10 Février 2025 Date de mise à disposition : 15 Avril 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ
Source officielle3ème chambre A
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4 avril 2024
4 avril 2024
Composition de la Cour lors du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Aurore JULLIEN, conseillère - Viviane LE GALL, conseillère Arrêt réputé contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501762_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
B..., représenté par Me Aline Gonzalez, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532‑1 du code de justice administrative, une mesure d’expertise
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2506214_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
28 mai et 11 juin 2025, le conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes et le conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes des Bouches-du-Rhône, représentés par Me Gonzalez
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302035_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A..., représentée par Me Gonzalez, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 mars 2023 par laquelle la directrice des ressources humaines du centre hospitalier universitaire de Nîmes l’
Source officielle6ème Chambre
DTA_2307373_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 décembre 2023, Mme C A B, représentée par Me Gonzalez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 décembre 2023 par lequel le préfet
Source officielleTPX VER CG FOND
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19 mai 2026
19 mai 2026
DE LA RESIDENCE- SOUS- [Localité 3] DE L’IMMEUBLE [Adresse 2] [Localité 4] [D] [Localité 5] C/ [O] [E] expédition exécutoire délivrée le à Me ORTEGA GONZALEZ expédition certifiée
Source officielle1ère chambre civile B
6a0ff301cdc6046d4789652d
21 mai 2026
21 mai 2026
SYNDIC ONE [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Sophie JUGE de la SELARL JUGE FIALAIRE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : T 359 Audience tenue par Patricia GONZALEZ
Source officielleChambre Commerciale
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7 novembre 2019
7 novembre 2019
Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Sylvain REBOUL de la SELARL EUROPA AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Patricia GONZALEZ
Source officielleChambre Commerciale
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3 décembre 2020
3 décembre 2020
barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me DEFRIRE du cabinet WEIL & Associés, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Patricia GONZALEZ
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21107_20230209
9 février 2023
9 février 2023
C, représenté par Me Gonzalez, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler le titre exécutoire émis le 15 octobre 2020 ; 3°) de mettre à la charge de l'association syndicale autorisée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00318_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
A, représenté par Me Gonzalez-Lopez, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 6 décembre 2022 du tribunal administratif de Toulon ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 décembre 2019 du maire de
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