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33 209 résultats pour « Heleno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb7fbd3db21cbdd8da41

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

ARRÊT DU 24/ 03/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 04595 Jugement (No 08/ 03369) rendu le 01 Avril 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ IM APPELANTE Madame Hélène

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2503943_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

Par une requête, enregistrée le 21 août 2025, Mme B A demande, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à l'établissement public autonome (EPA) Helen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b81

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

* * * Madame Marie-Hélène Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e0a

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Mme Marie-Hélène B...- Y..., fille du majeur protégé, a fait appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d9a

Appel

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Y... à payer à la BANQUE PARISIENNE DE CREDIT BPC en qualité de cautions de la société HELENE DALE, dans la limite de la créance de la BPC sur cette société, la somme de 3.5OO.OOO frs avec intérêts au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c867bd3db21cbdd8533f

Appel

2 avril 2001

2 avril 2001

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIORT JUGEMENT (CC/AB) RG N0 00/00620 AFFAIRE: - - M Jean-Pierre X..., - Melle Annie Claude X..., - SA banque IPPA, - Me Marie-Josée Y..., (ML de la RÉSIDENCE HÉLÈNE) Prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6cd

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

No 10/ 04199 AFFAIRE : Hélène X... C/ S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922df

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Par lettre recommandé avec avis de réception en date du 24 août 2009, Madame Hélène X... épouse Y... se voyait notifier son licenciement pour motif économique.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:0324JUD001046583

Admin. suprême

24 mars 1988

24 mars 1988

d’Helena. 13.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00812

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

X... et la Société Vassel et Madame Marie-Hélène X... où l'on peut lire en substance : Dans le contrat de travail Société Vassel et Madame Marie-Hélène X... du 07 décembre 2004 (pièce n° 2 du défendeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff1b

Appel

4 mai 2012

4 mai 2012

Marie Solange et Marie-Hélène A...ont interjeté appel. La clôture a été fixée au 12 mars 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c618

Appel

31 juillet 2008

31 juillet 2008

JUILLET 2008 APPELANTE : BNC CHANGE CARAIBES SA 4 rue Ernest Deproge 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Jean MACCHI, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMEE : Madame Hélène

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CAA

5ème chambre

DCA_23NT02356_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

G et Mme F demandent à la cour d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté leur demande en ce qu'elle concerne l'enfant Helena Tshikeva Umba Curtis. Sur l'appel principal : 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c647

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Ce plan diffère quelque peu du projet effectué en 1988, la part attribuée à Marie-Hélène Y... étant notamment de 8. 000 m ² au lieu de 10. 000.

Source officielle
CA

6e Chambre C

6031e879fa806221d3aa503f

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Hélène Y... percevait un revenu annuel de 19 525 euros , soit 1627 euros par mois.

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CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e01

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

No 17/ 03379 AFFAIRE : Hélène X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100793

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

. ; Mme Monique Z..., épouse X..., Mme Hélène Z... et Mme Marie-Noëlle Z..., épouse Moucheront ; que par acte notarié du 22 juin 1963, les quatre soeurs ont donné mandat à leur mère pour gérer l'indivision

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CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed4d

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

No 10/04732 AFFAIRE : Hélène Mary X... épouse Y... C/ Me SCP B.T.S.G. - Mandataire de Association PROMOTION FORMATION EDUCATION AFED 92 ...

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CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec9e

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Ainsi, il ressort du rapport d'enquête sociale et notamment des informations recueillies auprès de la directrice d'école d'Héléna et du Centre Médico Psychologique (CMP) de Lille qu'Héléna a vécu de nombreux

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TA

8ème chambre

DTA_2102710_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Sur la fin de non-recevoir opposée par l'ARS PACA et la société Marie-Hélène A : 2.

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