Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026.

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026.

Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère.

Drouet, président, - Mme Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025. Le président rapporteur, H.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 mars 2025, Mme A, représentée par Me Jeannot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 novembre 2024 ; 2°) d'annuler la décision

B A, représenté par Me Jeannot, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre, jusqu'à la décision au fond, les effets

Localité 3] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Plaidant : Me Claire GINISTY MORIN de la SELARL GINISTY MORIN LOISEL JEANNOT

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2024.

Jeannot demeurant ... (Haut-Rhin), D.S. FO aux Ets D... FRANCE, 2°/- Monsieur E... Angelo demeurant ... (Haut-Rhin), DS CFTC aux Ets D...

Jeannot, demeurant Montceaux "Les Grifailles" à Montmerle (Ain), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 octobre 1993, où étaient présents : M. Beauvois, président, M.

Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025.

[D] et de la MAAF et de la société Couvertures Jegat et associés, - déclaré irrecevable l'action des époux [S] à l'encontre de la société Acte Groupe Ouest Expertise, - dit que la société BLM engage

Par une requête enregistrée le 16 mars 2022 sous le n° 2200845, Mme D C, représentée par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 août 2021 par laquelle le préfet de Meurthe-et-Moselle

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Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bauer, - et les observations de Me Jeannot pour M. et Mme B....

B A, représenté par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 avril 2023 par lequel la préfète des

Jeunot expertise conseil (la société DJEC), bénéficiaire du transfert de ses clients, en réparation de son préjudice ; Attendu que pour condamner M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grandjean, - les observations de Me Jeannot, représentant M.

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