amener la Cour à reconsidérer sa position ; qu'elle se réfère à ses précédentes décisions qui conservent toute leur valeur ; ... qu'à cet égard, il convient de rappeler que le trafic portait sur 5 kilos

de 2159,96 francs ne correspond pas à un calcul établi sur ces bases mais à un pourcentage de la somme globale due par rapport aux acomptes versés, qui fait ressortir un trop perçu de 4,85 francs au kilo

réserve des dispositions de l'article 265, il est interdit d'enfouir, de jeter en quelque lieu que ce soit, ou d'incinérer les cadavres d'animaux ou lots de cadavres d'animaux pesant au total plus de 40 kilos

soutient que la créance n’est pas fondée dès lors que le règlement d’utilisation des déchetteries et des éco-sites communautaires autorise les particuliers, pour la tarification au poids au-delà de 1 200 kilos

crédibles ; que les présomptions qui pèsent à l'encontre de l'inculpé sont lourdes et se rapportent à des faits graves de participation à un trafic international de stupéfiants ayant porté sur cinq cents kilos

à un motif erroné mais surabondant dès lors que la cour d'appel a relevé que l'huissier de justice avait constaté que les menuiseries tant en cours de réalisation qu'achevées dépassaient les trente kilos

avérée ; que la cour d'appel a estimé que l'employeur faisait valoir de façon convaincante que la fonction de trancheur consistant à apporter une pièce entière de viande, embrochée, pesant plusieurs kilos

annulation n'est encourue de ce chef ; qu'il ressort de la lecture du procès-verbal coté D 168 que Laurent Z... dit avoir indiqué à la brigade des stupéfiants de Rouen que Tony X... et Grégory B... avaient 3 kilos

que René X... considérait avoir agi pour le bien de la société ; que l'exploitation des documents comptables et de transports recensait entre mars et octobre 1999, 22 expéditions représentant 340 kilos

A titre d'illustration, l'étiquette prix de la tomate côtelée noire était affichée à 4,49 euros/kilo alors qu'elle était à 5,49 euros/kilo sur la balance, ou encore les endives qui étaient à 3,69 euros

: Mme A... ressortissante congolaise, née le 2 mars 1996, est entrée régulièrement en France le 23 juin 2025 munie d’un visa qui lui avait été délivré par les autorités consulaires françaises de Kigali

Il indique avoir dû transporter, à ces occasions, son paquetage lourd d'environ quarante kilos.         Le 16 juin 1982, le requérant fut transporté au C.H.U. de Nantes.

UNE DATE (1964) ANTERIEURE A LA PERIODE NON COUVERTE PAR LA PRESCRIPTION (CF JUGEMENT CONFIRME) - N'IMPLIQUE NULLEMENT QUE LES FABRICANTS FRANCAIS D'EXTRAITS SOLUBLES EMPLOIERAIENT REELLEMENT 3,600 KILOS

permettant de " piquer " environ 35 veaux en moyenne ; - les résultats : la piqûre étant effectuée environ un mois avant l'envoi à l'abattoir et permettant une prise de poids de l'animal d'environ 4 à 5 kilos

condamner la société Métal à lui rembourser à la société Sotiag la somme de 65 680 euros versée au titre de l'exécution provisoire, - à titre subsidiaire, condamner la société Métal à lui restituer les 162 kilos

- téléphone secrétariat : 165 euros hors taxes - gestion compte CARPA : 80 euros hors taxes - frais de recherche dossier aux archives : 30 euros hors taxes - frais de retour de dossier jusqu'à 1 kilo

La cour note en premier lieu, que l'enquête de la caisse mentionne, que le touret que le salarié a été seul à manipuler, présentait un poids de 120 kilos et donc bien au delà des charges référentielles

Quant à ses développements en appel sur le poids de 68 kilos des colis, renvoyant à ses pièces 7 à 11 sans aucun décompte, ils sont approximatifs et donc insuffisamment probants, faute d'identification

société [P]: La société LAJOYE demande l'application des limites d'indemnisation de l'article 23 du contrat type, fixant à 1500 euros par animal l'indemnisation pour perte d'un bovin de plus de 500 kilos

catégorie A, à compter du 14 février 2005 ; Qu'en outre, la visite médicale d'embauche du 7 juin 2005 a conclu à une aptitude à l'emploi de maçon, sous réserve d'éviter les manutentions supérieures à 25 kilos